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Résultats de la recherche

1

Feuille de liaison de l'Association scientifique et historique du pays de Salins-les-Bains

Date

2017-2023

Cote

Per1909

2

Salins, j'aime !

Date

2014-2020

Cote

Per1890

3

Salins-les-Bains (Jura). Salins en 1628 d'après le tableau original de RICHARD, placé au Musée de l'Hôtel de Ville en 1851. XIXe s. Lithographie sur papier vélin. Légende au-dessous du plan.

Date

-

Cote

1Fi3648

4

L'Echo de Salins

Date

2020-...

Cote

Per1895

5

Le Lien paroissial

Date

2009-2015

Cote

Per1793

6

Anciens dossiers et documents de la Conservation départementale du Jura.

Date

1959-2015

Cote

2787W/1-2787W/2

7
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19

8

Le Salinois

Date

2001-2013

Cote

Per1471

9
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

Date

2011

Cote

2653W/10

10
Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

1 media

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Date

2010

Cote

2653W/4

11

Le Message

Date

1967-2009

Cote

Per16

12

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100

13

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

14

Affiche réalisée pour les Journées du Livre, 20 et 21 septembre 2003 à Salins-les-Bains. Pays du Livre. SNILAS GRAPH, Salins-les-Bains.

Date

2003

Cote

1Fi3513

15

Salins, cité du livre. Affiche dressée à l'occasion de la première journée du livre les 21 et 22 septembre 2002 à Salins. Illustration de D. Godjot, maquette de D. Sablons, impression : imprimerie SNILAS GRAPH.

Date

2002

Cote

1Fi3502

16

Salins, cité du livre.Dépliant dressé à l'occasion de la première journée du livre les 21 et 22 septembre 2002 à salins, organisée par l'association Salins-les-Bains, cité du Livre, créée le 28 janvier 2002. Imp. SNILAS GRAPH

Date

2002

Cote

2Fi134

17

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

18

Situations mensuelles des casinos du département.

Date

1999-2000

Cote

2268W244

19

Situations mensuelles des casinos du département.

Date

1997-1998

Cote

2268W243

20

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204