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1
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

1 media

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

Date

1842-1858

Cote

5E141/9

2
1839-1848

1 media

1839-1848

Date

1839-1848

Cote

5E141/27

3
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1870-1960

Cote

5E141/59

4
Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

1 media

Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

Date

1818

Cote

3Pplan5562

5
8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

1 media

8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

Date

1800-1837

Cote

5E141/3

6
Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

1 media

Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

Date

1906

Cote

5E141/45

7
Saligney, tableau d'assemblage.

1 media

Saligney, tableau d'assemblage.

Date

1818

Cote

3Pplan5551

8
Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

1 media

Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

Date

1915-1918

Cote

5E141/40

9
Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

1 media

Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

Date

-

Cote

5E141/83

10
Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

1 media

Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

Date

1882-1889

Cote

5E141/65

11

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18

12

Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

Date

1966-1981

Cote

2005W1/2

13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

89 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9572

14

Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P3596

15
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216

16
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

1 media

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

Date

1826-1895

Cote

5E141/23

17
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

18
Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

1 media

Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

Date

1818

Cote

3Pplan5564

19
Etat nominatif.

1 media

Etat nominatif.

Date

1914

Cote

5E141/98

20
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215