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137 résultats

Résultats de la recherche

1

Dieu premier servi

Date

1935-1986

Cote

Per476

2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985

Cote

1714W26

3

Mutualité sociale agricole : liste des électeurs désignant des délégués communaux, sans date.

Date

-

Cote

5E103/61

4

Procès-verbaux d'élections aux Plébiscites, 1852 et 1870 ; aux Référendums, 1946 et 1962, aux élections générales, 1946 ; au Sénat, 1876-1939 ; de députés, 1857-1962 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1955 ; au conseil municipal, 1831-1953 ; nominations de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1834-1868.

Date

1831-1962

Cote

5E103/36

5

Contributions directes : rôles, 1826-1848, 1850-1920 et 1957-1961.

Date

1826-1961

Cote

5E103/23

6

Listes d'émargement, 1855-1955 (classement par type d'élection).

Date

1855-1955

Cote

5E103/35

7

Recensement général agricole.- Enquêtes de 1934 et 1955.

Date

1934-1955

Cote

5E103/15

8

Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.

Date

1935-1955

Cote

5E103/38

9

Listes des électeurs, 1851-1949. Réclamation pour figurer sur les listes électorales, 1846.

Date

1846-1949

Cote

5E103/34

10

Vin.- Déclarations de récolte.

Date

1935-1946

Cote

5E103/17

11

Chambre et tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes électorales.

Date

1884-1946

Cote

5E103/39

12

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1898-1945

Cote

5E103/41

13

Comptes administratifs.

Date

1897-1945

Cote

5E103/42

14
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

15

Matrice foncière.

Date

-

Cote

3P3471

16

Etrangers.- Demandes de carte d'identité.

Date

1933-1940

Cote

5E103/31

17

Jurés d'Assises : listes.

Date

1871-1938

Cote

5E103/33

18

Contrôle des nomades ; visas.

Date

1935-1938

Cote

5E103/32

19

Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement.

Date

1920-1936

Cote

5E103/37

20
Saint-Hymetière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

44 medias

Saint-Hymetière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M315