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  • 1

    Droit de parcours contesté entre les habitants de Saint-Hymetière et de Chemilla ; pièces de procédure, 1587-1690 [Pièce en mauvais état, incomplet.] (copies collationnées XVIIIe siècle).

    Date

    1587-1690

    Cote

    5E103/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Droit de parcours contesté entre les habitants de Saint-Hymetière...
  • 2

    Mutualité sociale agricole : liste des électeurs désignant des délégués communaux, sans date.

    Cote

    5E103/61

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Mutualité sociale agricole : liste des électeurs désignant...
  • 3
    Baptêmes.

    79 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 09 novembre 1664 et le 20 janvier 1684

    Cote

    5E103/4, 5E121/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Hymetière
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  • 4
    Série communale : baptêmes.

    79 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 09 novembre 1664 et le 20 janvier 1684

    Cote

    5E103/4, 5E121/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  • 5
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1686, 1727, 1687-1709.

    209 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1686, 1727, 1687-1709.

    Date

    1686-1709

    Cote

    5E103/5, 5E103/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Hymetière
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1686, 1727, 1687-1709.
  • 6
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 1686, 1727, 1687-1709.

    208 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 1686, 1727, 1687-1709.

    Date

    1686-1709

    Cote

    5E103/5, 5E103/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 1686,...
  • 7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    140 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1710-1729

    Cote

    5E103/6, 5E103/13 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Hymetière
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 8
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    140 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1710-1729

    Cote

    5E103/6, 5E103/13 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 9
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    184 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1730-1752

    Cote

    5E103/7, 5E103/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Hymetière
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    184 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1730-1752

    Cote

    5E103/7, 5E103/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    183 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1770

    Cote

    3E/848

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-HYMETIERE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 12
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    203 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1776

    Cote

    5E103/8, 5E103/15 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    203 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1776

    Cote

    5E103/8, 5E103/15 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Hymetière
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    303 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    3E/849

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-HYMETIERE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 15

    Droit de parcours sur le territoire de Saint-Hymetière : procès entre les communautés de Saint-Hymetière et de Genod, 1773-1781 ; plan 1779 (incomplet).

    Date

    1773-1781

    Cote

    5E103/3

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Droit de parcours sur le territoire de Saint-Hymetière...
  • 16
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1777-1792

    Cote

    5E103/9, 5E103/16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 17
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1777-1792

    Cote

    5E103/9, 5E103/16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Hymetière
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 18

    Mise en fauche de prés et bans à boeufs.

    Date

    1786-1788

    Cote

    5E103/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture (série HH)
    • Mise en fauche de prés et bans à boeufs.
  • 19

    Reliquat de compte dû par un ancien échevin à la commune : transaction sur procès.

    Date

    1789

    Cote

    5E103/1

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes.
    • Reliquat de compte dû par un ancien échevin à la commune...
  • 20

    Matrice foncière.

    Cote

    3P3471

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Hymetière
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.