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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saint-Claude (Ravilloles à Villard-Saint-Sauveur)
Cote
3P167
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Saint-Claude (Ravilloles à Villard-Saint-Sauveur)
2

Saint-Claude (Saint-Claude à Ranchette)
Cote
3P166
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Saint-Claude (Saint-Claude à Ranchette)
3

Saint-Claude
Cote
3P123
 Date
1806-1813
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Saint-Claude
4
Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

1 media

Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace
Cote
3Pplan382
 Date
1812
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, canton
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Avignon-lès-Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille...
5
Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan2902
 Date
1834
 Lieu
Lavancia-Epercy, commune, Saint-Claude, canton, Jeurre, commune, Epercy, commune, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre J
  • Jeurre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare
6

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003
Cote
2408W15
 Date
1941-2003
 Lieu
Saint-Claude, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...
7

cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ; des Planches, 1943-2003 et de Saint-Claude (communes de a à L), 1944-2003
Cote
2408W14
 Date
1942-2003
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ;...
8

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W98
 Date
1945
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
9

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1945
Cote
376W461
 Date
1945
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
10

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W25
 Date
1946
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
11

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W53
 Date
1947
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
12

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1948
Cote
376W462
 Date
1948
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
13

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W532
 Date
1951
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
14

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W359
 Date
1952
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
15

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W130
 Date
1953
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
16

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1957
Cote
376W468
 Date
1957
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
17

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W430
 Date
1959
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
18

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W500
 Date
1959
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
19

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W327
 Date
1962
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W197
 Date
1962
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...