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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Aubin - bulletin municipal

    Date

    1989-2022

    Cote

    Per1332

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Saint-Aubin - bulletin municipal
  2. Résultat n°2

    Bulletin paroissial de Saint-Aubin et Chaussin

    Date

    1958-2016

    Cote

    Per491

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • Bulletin paroissial de Saint-Aubin et Chaussin
  3. Résultat n°3

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2268W257

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
    • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Esquisse d'histoire, 1979. Récits du temps passé, 1988. Carrefour de voies romaines, 1984. Lexique patois et expressions locales, 1980. Plan guide.

    Date

    1879-1984

    Cote

    5E497/30

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Historique
    • Esquisse d'histoire, 1979. Récits du temps passé, 1988....
  6. Résultat n°6

    Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

    Date

    1905-1970

    Cote

    5E497/53

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et...
  7. Résultat n°7

    Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

    Date

    1931-1968

    Cote

    5E497/34

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (Série...
    • Population
    • Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.
  8. Résultat n°8

    Budget, 1938. Correspondance concernant l'indemnité de gestion, le recouvrement de deux taxes et la dissolution de l'association, 1965-1968.

    Date

    1938-1968

    Cote

    5E497/93

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association syndicale des cours d'eau
    • Budget, 1938. Correspondance concernant l'indemnité...
  9. Résultat n°9

    Registre : Procès-verbal d'installation, 5 mai 1884 ; délibérations, 5 mai 1884-22 mai 1968.

    Date

    1884-1968

    Cote

    5E497/92

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association syndicale des cours d'eau
    • Registre : Procès-verbal d'installation, 5 mai 1884...
  10. Résultat n°10

    Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration de l'église, 1887-1893. Plan de recouverture du chevet, 1947 (voir 13 Fi 2655). Clocher : Réparation de la couverture, 1932-1933. Horloge : Acquisition, entretien, 1952-1967. Cloches : Refonte, 1857 ; électrification et entretien, 1952-1967. Presbytère : Construction, 1867-1874 ; quatre plans, 1867-1868 (voir 13 Fi 2648, 2649, 2650 et 2656). Locations, 1907-1948. Travaux de pose de parquet et de carrelage, 1924.

    Date

    1867-1967

    Cote

    5E497/66

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration...
  11. Résultat n°11

    Travaux à la maison commune : projet, 1839. Réparations à la maison commune et construction d'un mur de clôture au jardin de l'instituteur, 1879. Réparations des toitures de la maison commune, 1892-1893. Vente de latrines de l'ancienne maison commune, 17 mai 1857. Vente des matériaux provenant des réparations faites à la maison commune, 6 décembre 1874. Vente de l'ancienne maison commune, 3 janvier 1909. Réfection des couvertures en ardoises et de la zinguerie des bâtiments communaux (mairie et église), 1926-1927. Adjudication de cheneaux, 1907. Salle des fêtes : Construction d'un escalier, 1922. Location de la salle, 1946. Etablissement d'un pont à bascule, 1904-1907 ; plan de la maçonnerie, 1904 (voir 13 Fi 2647). Informations concernant une pompe destinée à évacuer l'eau de la fosse de la bascule, 1965. Acquisition de la maison Breton pour l'établissement d'un lavoir couvert, 1877-1878. Construction d'un lavoir à plancher mobile, 1913-1914. Aménagement d'un plancher mobile au lavoir, 1923.

    Date

    1839-1965

    Cote

    5E497/63

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Travaux à la maison commune : projet, 1839. Réparations...
  12. Résultat n°12

    Registre des arrêtés de la mairie, 30 août 1817 - 15 septembre 1961.

    Date

    1817-1961

    Cote

    5E497/28

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registre des arrêtés de la mairie, 30 août 1817 - 15...
  13. Résultat n°13

    Nominations de personnel enseignant, 1869-1908. Demande de création d'un emploi d'instituteur adjoint, 1882-1884. Traitement, 1876-1884 ; indemnité de résidence, 1890-1895. Commission municipale scolaire : délibérations, 1882 et 1887-1888. Statistique sur la situation des écoles primaires publiques en 1884. Laïcisation de l'école publique congréganiste de filles et de l'école maternelle publique facultative, 1906. Demandes de renseignement, organisation, 1881-1884. Déclarations d'ouverture d'écoles privées, 1901-1958. Voir Tp 2296 : Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1887-1918. Liste annuelle d'inscription des élèves, sans date.

    Date

    1869-1958

    Cote

    5E497/90

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Nominations de personnel enseignant, 1869-1908. Demande...
  14. Résultat n°14

    16 mars 1924 - 10 août 1958.

    Date

    1924-1958

    Cote

    5E497/26

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 16 mars 1924 - 10 août 1958.
  15. Résultat n°15

    Bulletin paroissial de Saint-Aubin

    Date

    1923-1956

    Cote

    Per186

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Bulletin paroissial de Saint-Aubin
  16. Résultat n°16

    Statistiques agricoles : questionnaires, 1877-1881, 1902-1908 et 1937-1941. Statistiques annuelles, 1856-1902, décennales, 1882 et 1892. Registre de renseignements statistiques, 1857-1871. Etats communaux de statistiques, 1945-1954.

    Date

    1856-1954

    Cote

    5E497/35

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (Série...
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : questionnaires, 1877-1881,...
  17. Résultat n°17

    Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltés, campagne 1934-1935. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé, campagne, 1935-1936. Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1938. Registres de culture, 1949 et 1953. Registres de récoltes, 1950. Sinistres, 1888-1908.

    Date

    1888-1953

    Cote

    5E497/36

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (Série...
    • Agriculture
    • Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des...
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux d'adjudication, 1849-1951 ; cahier des charges, 1895 et 1907 ; convention et réglement, 1907.

    Date

    1849-1951

    Cote

    5E497/76

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Ferme du droit de chasse
    • Procès-verbaux d'adjudication, 1849-1951 ; cahier des...
  19. Résultat n°19

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1931-1951

    Cote

    5E497/50

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs et cadastre
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  20. Résultat n°20

    Electrification, 1937. Renseignements, 1905. Police éclairage de la salle des fêtes, 1950.

    Date

    1905-1950

    Cote

    5E497/86

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de Transport et travaux divers
    • Electricité
    • Electrification, 1937. Renseignements, 1905. Police...