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Résultats de la recherche

1

Saint-Aubin - bulletin municipal

Date

1989-2022

Cote

Per1332

2

Bulletin paroissial de Saint-Aubin et Chaussin

Date

1958-2016

Cote

Per491

3

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

4

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

5

Esquisse d'histoire, 1979. Récits du temps passé, 1988. Carrefour de voies romaines, 1984. Lexique patois et expressions locales, 1980. Plan guide.

Date

1879-1984

Cote

5E497/30

6

Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

1905-1970

Cote

5E497/53

7

Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

1931-1968

Cote

5E497/34

8

Budget, 1938. Correspondance concernant l'indemnité de gestion, le recouvrement de deux taxes et la dissolution de l'association, 1965-1968.

Date

1938-1968

Cote

5E497/93

9

Registre : Procès-verbal d'installation, 5 mai 1884 ; délibérations, 5 mai 1884-22 mai 1968.

Date

1884-1968

Cote

5E497/92

10

Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration de l'église, 1887-1893. Plan de recouverture du chevet, 1947 (voir 13 Fi 2655). Clocher : Réparation de la couverture, 1932-1933. Horloge : Acquisition, entretien, 1952-1967. Cloches : Refonte, 1857 ; électrification et entretien, 1952-1967. Presbytère : Construction, 1867-1874 ; quatre plans, 1867-1868 (voir 13 Fi 2648, 2649, 2650 et 2656). Locations, 1907-1948. Travaux de pose de parquet et de carrelage, 1924.

Date

1867-1967

Cote

5E497/66

11

Travaux à la maison commune : projet, 1839. Réparations à la maison commune et construction d'un mur de clôture au jardin de l'instituteur, 1879. Réparations des toitures de la maison commune, 1892-1893. Vente de latrines de l'ancienne maison commune, 17 mai 1857. Vente des matériaux provenant des réparations faites à la maison commune, 6 décembre 1874. Vente de l'ancienne maison commune, 3 janvier 1909. Réfection des couvertures en ardoises et de la zinguerie des bâtiments communaux (mairie et église), 1926-1927. Adjudication de cheneaux, 1907. Salle des fêtes : Construction d'un escalier, 1922. Location de la salle, 1946. Etablissement d'un pont à bascule, 1904-1907 ; plan de la maçonnerie, 1904 (voir 13 Fi 2647). Informations concernant une pompe destinée à évacuer l'eau de la fosse de la bascule, 1965. Acquisition de la maison Breton pour l'établissement d'un lavoir couvert, 1877-1878. Construction d'un lavoir à plancher mobile, 1913-1914. Aménagement d'un plancher mobile au lavoir, 1923.

Date

1839-1965

Cote

5E497/63

12

Registre des arrêtés de la mairie, 30 août 1817 - 15 septembre 1961.

Date

1817-1961

Cote

5E497/28

13

Nominations de personnel enseignant, 1869-1908. Demande de création d'un emploi d'instituteur adjoint, 1882-1884. Traitement, 1876-1884 ; indemnité de résidence, 1890-1895. Commission municipale scolaire : délibérations, 1882 et 1887-1888. Statistique sur la situation des écoles primaires publiques en 1884. Laïcisation de l'école publique congréganiste de filles et de l'école maternelle publique facultative, 1906. Demandes de renseignement, organisation, 1881-1884. Déclarations d'ouverture d'écoles privées, 1901-1958. Voir Tp 2296 : Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1887-1918. Liste annuelle d'inscription des élèves, sans date.

Date

1869-1958

Cote

5E497/90

14

16 mars 1924 - 10 août 1958.

Date

1924-1958

Cote

5E497/26

15

Bulletin paroissial de Saint-Aubin

Date

1923-1956

Cote

Per186

16

Statistiques agricoles : questionnaires, 1877-1881, 1902-1908 et 1937-1941. Statistiques annuelles, 1856-1902, décennales, 1882 et 1892. Registre de renseignements statistiques, 1857-1871. Etats communaux de statistiques, 1945-1954.

Date

1856-1954

Cote

5E497/35

17

Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltés, campagne 1934-1935. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé, campagne, 1935-1936. Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1938. Registres de culture, 1949 et 1953. Registres de récoltes, 1950. Sinistres, 1888-1908.

Date

1888-1953

Cote

5E497/36

18

Procès-verbaux d'adjudication, 1849-1951 ; cahier des charges, 1895 et 1907 ; convention et réglement, 1907.

Date

1849-1951

Cote

5E497/76

19

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1931-1951

Cote

5E497/50

20

Electrification, 1937. Renseignements, 1905. Police éclairage de la salle des fêtes, 1950.

Date

1905-1950

Cote

5E497/86