Saint-Amour
Cote
3P165
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Saint-Amour
3P165
Entre le 30 décembre 1794 et le 31 décembre 1849
110J904
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1821-1829
3P122
1941-1942
72W111
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1945
376W94
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W18
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947
376W47
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1949-2003
2408W7
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1951
376W525
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W352
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W123
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W493
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W423
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W222
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W287
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W320
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W288
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W190
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W255
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W156
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1978-1989
2286W76
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1978-1982
1112W130
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1984-1990
Per643
1990-2000
2268W87
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1991
2268W122
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1992-1993
Per825
2008
2426W6
Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
2009
2426W19
Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
1999
LACROIX Jean-Michel[co-auteur]
4oF394/2
1986
GUICHARD Lucien[directeur de publication]
Br2125
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