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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy
Cote
2426W19
 Date
2009
 Lieu
Nozeroy, canton, Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy
2

Cantons de Saint-Amour et Voiteur
Cote
2426W6
 Date
2008
 Lieu
Voiteur, canton, Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
  • Cantons de Saint-Amour et Voiteur
3

cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien, 1949-2002
Cote
2408W7
 Date
1949-2003
 Lieu
Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien,...
4

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)
Cote
2286W76
 Date
1978-1989
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton, Saint-Amour, canton, Voiteur, canton, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...
5

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
6

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.
Cote
2268W122
 Date
1991
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Cantonales
  • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...
7

Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.
Cote
2268W87
 Date
1990-2000
 Lieu
Saint-Amour, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.
8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).
Cote
1112W130
 Date
1978-1982
 Lieu
Saint-Amour, canton, Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Villette-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
9

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W525
 Date
1951
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
10

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W493
 Date
1959
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
11

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W423
 Date
1959
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
12

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W352
 Date
1952
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W320
 Date
1962
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN
Cote
376W288
 Date
1962
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W287
 Date
1962
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W255
 Date
1962
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W222
 Date
1962
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
18

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W190
 Date
1962
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
19

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W156
 Date
1965
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
20

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W123
 Date
1953
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...