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  1. Résultat n°1

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Saint-Amour, Saint-Julien, Salins.

    Cote

    109J23

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  2. Résultat n°2

    Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

    Date

    1978-1989

    Cote

    2286W76

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1953

    Cote

    376W123

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4
    Correspondance politique.

    1 media

    Correspondance politique.

    Date

    Entre le 30 décembre 1794 et le 31 décembre 1849

    Cote

    110J904

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance politique.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  5. Résultat n°5

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1962

    Cote

    376W222

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W87

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1962

    Cote

    376W287

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1959

    Cote

    376W493

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.

    Date

    1991

    Cote

    2268W122

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1965

    Cote

    376W156

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Cantons de Saint-Amour et Voiteur

    Date

    2008

    Cote

    2426W6

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Cantons de Saint-Amour et Voiteur

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  12. Résultat n°12

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1962

    Cote

    376W320

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

    Date

    1962

    Cote

    376W288

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM

    Date

    1992-1993

    Cote

    Per825

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM
  15. Résultat n°15

    Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations

    Date

    1984-1990

    Cote

    Per643

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations
  16. Résultat n°16

    Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

    Date

    2009

    Cote

    2426W19

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17

    Saint-Amour

    Cote

    3P165

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Amour
  18. Résultat n°18

    cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien, 1949-2002

    Date

    1949-2003

    Cote

    2408W7

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  19. Résultat n°19

    Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome 2 : canton de Beaufort, canton de Saint-Amour.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    LACROIX Jean-Michel[co-auteur]

    Cote

    4oF394/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome...
  20. Résultat n°20

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet