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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).
Cote
2431W6
 Date
1999-2008
 Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...
2

LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).
Cote
2431W5
 Date
1992-2007
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune, Rousses (Les), commune, Septmoncel, commune, Vaudioux (Le), commune, Thoirette, commune, Vernantois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle,...
3

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
4

SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)
Cote
2286W78
 Date
1977-1988
 Lieu
Saint-Claude, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...
5

Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)
Cote
2286W60
 Date
1990-1995
 Lieu
Arlay, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Parcs animaliers
  • Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).
Cote
1112W132
 Date
1976-1981
 Lieu
Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
7

Service des renseignements généraux, postes des Rousses et de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.
Cote
304W249
 Date
1953-1954
 Lieu
Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux, postes des Rousses...
8

Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.
Cote
304W157
 Date
1944-1945
 Lieu
Saint-Claude, commune, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude...
9
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 7.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 7.
Cote
3Pplan7062
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Rousses (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
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10
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 6.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 6.
Cote
3Pplan7061
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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11
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 5.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 5.
Cote
3Pplan7060
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 4.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 4.
Cote
3Pplan7059
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 3.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 3.
Cote
3Pplan7058
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 2.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 2.
Cote
3Pplan7057
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 1.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 1.
Cote
3Pplan7056
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Rousses (les), section E, Sagy, feuille 10.

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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 10.
Cote
3Pplan7055
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Rousses (les), section E, Sagy, feuille 9.

1 media

Rousses (les), section E, Sagy, feuille 9.
Cote
3Pplan7054
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Rousses (les), section E, Sagy, feuille 8.

1 media

Rousses (les), section E, Sagy, feuille 8.
Cote
3Pplan7053
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Rousses (les), section E, Sagy, feuille 7.

1 media

Rousses (les), section E, Sagy, feuille 7.
Cote
3Pplan7052
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Rousses (les), section E, Sagy, feuille 6.

1 media

Rousses (les), section E, Sagy, feuille 6.
Cote
3Pplan7051
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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