Résultats de la recherche

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

2431W6

1999-2008

Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune

LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

2431W5

1992-2007

Planches-en-Montagne (Les), commune, Rousses (Les), commune, Septmoncel, commune, Vaudioux (Le), commune, Thoirette, commune, Vernantois, commune

Les Rousses - bulletin municipal

Per1378

1995-2001

Rousses (Les), commune

Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

2286W60

1990-1995

Arlay, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune

SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

2286W78

1977-1988

Saint-Claude, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Rousses (Les), commune

Au cœur des Monts Jura. u,28062. Les Rousses, alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger. Bron, Cellar.

7Fi779

1987

Rousses (Les), commune

Carte postale

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

1112W132

1976-1981

Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune

Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

166Jph12

Aumont, commune, Cessia, commune, Conliège, commune, Châtelaine (La), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Rousses (Les), commune, Loulle, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Mutigney, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villevieux, commune

Photographies de maisons rurales traditionnelles à Aumont, Cessia, Château-Chalon, Conliège, Lajoux, Lamoura, Les Rousses, Loulle, Montigny-lès-Arsures, Mutigney et Villevieux

166Jdiap9

Aumont, commune, Cessia, commune, Conliège, commune, Châtelaine (La), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Rousses (Les), commune, Loulle, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Mutigney, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villevieux, commune

Entre nous

Per23

1964-1975

Rousses (Les), commune

Gazette du Noirmont - école de filles des Rousses

Per1738

1970

Rousses (Les), commune

Les Rousses (Jura). Alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger.

7Fi778

vers 1965

Rousses (Les), commune

Carte postale

Les Rousses (Jura). Altitude 1100 m. -10- Sur la Route Blanche.

7Fi1680

vers 1964

Rousses (Les), commune

Carte postale

Service des renseignements généraux, postes des Rousses et de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

304W249

1953-1954

Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune

Les Rousses (Jura). Vue Générale

7Fi1266

1948

Rousses (Les), commune

Carte postale

Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

304W157

1944-1945

Saint-Claude, commune, Rousses (Les), commune

aout-décembre 1944.

4E18112

1944

Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune

juillet-décembre 1944.

4E18108

1944

Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune

janvier-juin 1944.

4E18107

1944

Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune