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1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

Date

1999-2008

Cote

2431W6

3

LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

Date

1992-2007

Cote

2431W5

4

Les Rousses - bulletin municipal

Date

1995-2001

Cote

Per1378

5

Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

Date

1990-1995

Cote

2286W60

6

SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

Date

1977-1988

Cote

2286W78

7
Au cœur des Monts Jura. u,28062. Les Rousses, alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger. Bron, Cellar.

1 media

Au cœur des Monts Jura. u,28062. Les Rousses, alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger. Bron, Cellar.

Date

1987

Cote

7Fi779

8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

Date

1976-1981

Cote

1112W132

9
Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

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Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

Date

-

Cote

166Jph12

10
Photographies de maisons rurales traditionnelles à Aumont, Cessia, Château-Chalon, Conliège, Lajoux, Lamoura, Les Rousses, Loulle, Montigny-lès-Arsures, Mutigney et Villevieux

1 media

Photographies de maisons rurales traditionnelles à Aumont, Cessia, Château-Chalon, Conliège, Lajoux, Lamoura, Les Rousses, Loulle, Montigny-lès-Arsures, Mutigney et Villevieux

Date

-

Cote

166Jdiap9

11

Entre nous

Date

1964-1975

Cote

Per23

12

Gazette du Noirmont - école de filles des Rousses

Date

1970

Cote

Per1738

13
Les Rousses (Jura). Alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger.

1 media

Les Rousses (Jura). Alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger.

Date

vers 1965

Cote

7Fi778

14
Les Rousses (Jura). Altitude 1100 m. -10- Sur la Route Blanche.

1 media

Les Rousses (Jura). Altitude 1100 m. -10- Sur la Route Blanche.

Date

vers 1964

Cote

7Fi1680

15

Service des renseignements généraux, postes des Rousses et de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

Date

1953-1954

Cote

304W249

16
Les Rousses (Jura). Vue Générale

1 media

Les Rousses (Jura). Vue Générale

Date

1948

Cote

7Fi1266

17

Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

Date

1944-1945

Cote

304W157

18

aout-décembre 1944.

Date

1944

Cote

4E18112

19

juillet-décembre 1944.

Date

1944

Cote

4E18108

20

janvier-juin 1944.

Date

1944

Cote

4E18107