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  • 1
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    175 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9903

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 2

    Etats de sections.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5E188/18

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections.
  • 3

    Premier volume, folios 1 à 358.

    Date

    1828-1913

    Cote

    5E188/20

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1828-1913
    • Premier volume, folios 1 à 358.
  • 4
    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5132

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre...
  • 5

    Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire, 1929.

    Date

    1929

    Cote

    5E188/16

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire,...
  • 6

    Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.- Travaux, 1861-1862 ; n°51 d'Orgelet à Saint-Amour.- Demande individuelle d'alignement, 1861.

    Date

    1861-1862

    Cote

    5E188/53

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.-...
  • 7
    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    120 medias

    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    Date

    1762-1793

    Cote

    5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • R
    • Rothonay
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : publications de bans de mariage,...
  • 8

    Accidents du travail.- Déclarations.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5E188/61

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance. (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.- Déclarations.
  • 9
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 71 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13052

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • R
    • ROTHONAY
    • Naissances, mariages, décès.
  • 10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    234 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 14 janvier 1750 et le 20 décembre 1782

    Cote

    5E188/4, 5E188/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 11
    Etat de sections, s.d. [1828].

    179 medias

    Etat de sections, s.d. [1828].

    Cote

    3P3342

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1828].
  • 12

    Deuxième volume, folios 361 à 720.

    Date

    1828-1913

    Cote

    5E188/21

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1828-1913
    • Deuxième volume, folios 361 à 720.
  • 13
    Mariages, publications de mariage.

    243 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8113

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 14
    Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

    73 medias

    Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    5E188/13, 5E188/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances et des mariages
    • Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin...
  • 15

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1910-1934

    Cote

    5E188/22

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
  • 16
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    173 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9904

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 17

    Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.

    Date

    1892-1932

    Cote

    5E188/31

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.
  • 18

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1863

    Cote

    5E188/10

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  • 19

    Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E188/56

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Chemins ruraux
    • Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction...
  • 20

    Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.

    Date

    1873-1945

    Cote

    5E188/36

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.
  • 21
    Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5134

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre...
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 23

    Procès-verbaux d'élections au Sénat, 1876-1935 ; législatives, 1873-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1880-1934 ; au conseil général, 1880-1934 ; au conseil municipal, 1874-1947.

    Date

    1873-1947

    Cote

    5E188/32

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élections au Sénat, 1876-1935 ; législatives,...
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 25

    Procès.

    Date

    1824-1848

    Cote

    5E188/44

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délimitation des bois des sections d'Echailla et de...
    • Procès.
  • 26

    Parmi nous

    Date

    1953-1958

    Cote

    Per660

    • Contexte : Périodiques

    • Per601-700
    • Parmi nous
  • 27
    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    120 medias

    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    Date

    1762-1793

    Cote

    5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : publications de bans de mariage,...
  • 28
    Décès.

    243 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/6438

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 29

    Engagement d'un fromager.

    Date

    1871

    Cote

    5E188/65

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Engagement d'un fromager.
  • 30

    Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 629.

    Date

    1915

    Cote

    3P3348

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 629.
  • 31
    Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5126

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 32

    12 mai 1872 - 25 novembre 1900.

    Date

    1872-1900

    Cote

    5E188/9

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 12 mai 1872 - 25 novembre 1900.
  • 33
    Mariages, publications de mariage.

    162 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6441

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 34

    Coupes extraordinaires à asseoir : décrets.

    Date

    1890-1904

    Cote

    5E188/48

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires à asseoir : décrets.
  • 35
    Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5119

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre...
  • 36

    Hôteliers et aubergiste : arrêté concernant les objets apportés par les voyageurs.

    Date

    1890

    Cote

    5E188/27

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publiqe.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Hôteliers et aubergiste : arrêté concernant les objets...
  • 37

    Pâtres et cantonniers.- nominations.

    Date

    1856-1902

    Cote

    5E188/34

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Pâtres et cantonniers.- nominations.
  • 38
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3345

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 39

    Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : questionnaires, 1926 et 1930.

    Date

    1926-1930

    Cote

    5E188/17

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement...
  • 40
    Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5117

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre :...