Rochefort
Cote
3P164
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Rochefort
3P164
1833-1837
3P121
1836
3Pplan6590
1836-1837
3Pplan6588
1836-1837
3Pplan6589
1836
3Pplan6591
1928
7Fi371
1942-1943
72W92
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1942-2003
2408W19
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1943-2003
2408W20
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1945
376W113
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W40
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947-1953
376W8
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W547
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W374
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W145
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W515
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W445
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959-1980
1149W68
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1960-1980
1149W36
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
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