Rixouse (La), commune

1
La Rixouse - bulletin municipal

Date

2003-2013

Cote

Per1839
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- La Rixouse - bulletin municipal
2
Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
3

1 media
Tableaux des contrôles du service ordinaire et de la réserve, s.d..

Cote

5E622/48
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale et sapeurs-pompiers
- Garde nationale
- Tableaux des contrôles du service ordinaire et de la...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
4

1 media
Emploi du temps de l'ouvrier municipal.

Date

1977-1990

Cote

5E622/75
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Personnel
- Emploi du temps de l'ouvrier municipal.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
5

1 media
Carnet d'enregistrement général des dossiers d'étrangers.

Date

1937-1982

Cote

5E622/60
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police
- Police de l'immigration
- Carnet d'enregistrement général des dossiers d'étrangers.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
6

1 media
Sinistres et calamités agricoles.- Etats des sinistres survenus pendant les années 1935 et 1936 ; mesures d'exception consécutives aux calamités agricoles survenues pendant les années 1975 et 1976.

Date

1935-1976

Cote

5E622/29
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Sinistres et calamités agricoles.- Etats des sinistres...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
7

1 media
Mesures d'encouragement à la culture du blé et du seigle (1947) et de la pomme de terre (1975-1976).

Date

1947-1976

Cote

5E622/28
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Mesures d'encouragement à la culture du blé et du seigle...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
8

1 media
Relevés vaccinaux annuels.

Date

1969-1973

Cote

5E622/64
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Relevés vaccinaux annuels.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
9

1 media
Carnet d'enregistrement des déclarations.

Date

1903-1973

Cote

5E622/113
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail
- Carnet d'enregistrement des déclarations.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
10

1 media
1911-1970.

Date

1911-1970

Cote

5E622/35
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices cadastrales
- Propriétés bâties (1882-1970)
- 1911-1970.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
11

1 media
1925-1968.

Date

1925-1968

Cote

5E622/63
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
- 1925-1968.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
12

1 media
Remembrement agricole.- Arrêtés préfectoraux (1958-1968) ; avis d'enquête de la commission intercommunale (1958-1965).

Date

1958-1968

Cote

5E622/30
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Remembrement agricole.- Arrêtés préfectoraux (1958-1968)...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
13
L'Echo de la Vallée

Date

1939-1964

Cote

Per31
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- L'Echo de la Vallée
14

1 media
Registre décennal.

Date

1951-1960

Cote

5E622/21
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole
- Registre décennal.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
15

1 media
Registre des déclarations de changement de nature de culture.

Date

1949-1960

Cote

5E622/38
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Registre des déclarations de changement de nature de...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
16

1 media
Relevé des irrégularités et modifications dans la tenue des registres.

Date

1919-1959

Cote

5E622/18
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Etat civil (série E)
- Relevé des irrégularités et modifications dans la tenue...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
17

1 media
Déclarations individuelles concernant la récolte du blé.

Date

1955-1958

Cote

5E622/26
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole
- Déclarations individuelles concernant la récolte du...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
18

1 media
Impôt sur le revenu.

Date

1939-1958

Cote

5E622/40
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impositions directes
- Listes des contribuables
- Impôt sur le revenu.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
19

1 media
Liste des exploitations agricoles.

Date

1955

Cote

5E622/27
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole
- Liste des exploitations agricoles.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
20

1 media
Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

Date

1843-1954

Cote

5E622/90
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

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La Rixouse - bulletin municipal

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

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Emploi du temps de l'ouvrier municipal.

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Carnet d'enregistrement général des dossiers d'étrangers.

Date

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Sinistres et calamités agricoles.- Etats des sinistres survenus pendant les années 1935 et 1936 ; mesures d'exception consécutives aux calamités agricoles survenues pendant les années 1975 et 1976.

Date

Cote

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Mesures d'encouragement à la culture du blé et du seigle (1947) et de la pomme de terre (1975-1976).

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Date

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Producteur :

Carnet d'enregistrement des déclarations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

1911-1970.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

1925-1968.

Date

Cote

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Producteur :

Remembrement agricole.- Arrêtés préfectoraux (1958-1968) ; avis d'enquête de la commission intercommunale (1958-1965).

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Producteur :

L'Echo de la Vallée

Date

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Registre décennal.

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Producteur :

Registre des déclarations de changement de nature de culture.

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Producteur :

Relevé des irrégularités et modifications dans la tenue des registres.

Date

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Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Déclarations individuelles concernant la récolte du blé.

Date

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