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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations, mai 1869 - mai 1899.
Cote
5E633/14
 Date
1869-1899
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • Délibérations, mai 1869 - mai 1899.
2
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.
Cote
3E/14629
 Date
1933-1942
 Lieu
Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
3

Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.
Cote
5E633/61
 Date
1863-1874
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel municipal
  • Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue,...
4

Extraits des registres des délibérations.
Cote
5E633/17
 Date
1870-1936
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • Extraits des registres des délibérations.
5
Prémanon, section D, feuille 1.

1 media

Prémanon, section D, feuille 1.
Cote
3Pplan4876
 Date
1838
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Prémanon, section D, feuille 1.
6
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1270
 Date
1873-1882
 Lieu
Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Morez
  • Tables décennales.
7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 141 medias

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/12480
 Date
1923-1932
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • P
  • PREMANON
  • Naissances, mariages, décès.
8
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

1 media

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.
Cote
3Pplan4850
 Date
1822
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.
9

Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.
Cote
5E633/60
 Date
1849-1986
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Procès-verbaux
  • Elections du Président de la République, 1965 et 1969....
10

Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).
Cote
5E633/72
 Date
1939
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie,...
11
Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 14.
Cote
3Pplan4865
 Date
1822
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Prémanon, section B, le Village, feuille 14.
12
Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

1 media

Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
Cote
3Pplan4892
 Date
1835
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
13
Colonie de Prémanon. Le réfectoire

1 media

Colonie de Prémanon. Le réfectoire
Cote
39Fi3432
 Date
1930
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Colonie de Prémanon. Le réfectoire
14
Prémanon, section D, feuille 2.

1 media

Prémanon, section D, feuille 2.
Cote
3Pplan4877
 Date
1838
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Prémanon, section D, feuille 2.
15
Matrice des propriétés bâties.

95 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3160
 Date
1911
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
16

Procès-verbaux d'élections d'échevins.
Cote
5E633/1
 Date
1784-1787
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Procès-verbaux d'élections d'échevins.
17
Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 2.
Cote
3Pplan4853
 Date
1822
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Prémanon, section B, le Village, feuille 2.
18
Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 16.
Cote
3Pplan4867
 Date
1822
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prémanon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Prémanon, section B, le Village, feuille 16.
19

Registre des délibérations.
Cote
5E633/85
 Date
1915-1986
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Registre des délibérations.
20

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.
Cote
5E633/36
 Date
1827-1913
 Lieu
Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.