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Résultats de la recherche

1

Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

Date

1869-1899

Cote

5E633/14

2
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629

3

Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

Date

1863-1874

Cote

5E633/61

4

Extraits des registres des délibérations.

Date

1870-1936

Cote

5E633/17

5
Prémanon, section D, feuille 1.

1 media

Prémanon, section D, feuille 1.

Date

1838

Cote

3Pplan4876

6
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270

7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 141 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12480

8
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

1 media

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

Date

1822

Cote

3Pplan4850

9

Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

Date

1849-1986

Cote

5E633/60

10

Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

Date

1939

Cote

5E633/72

11
Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

Date

1822

Cote

3Pplan4865

12
Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

1 media

Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

Date

1835

Cote

3Pplan4892

13
Colonie de Prémanon. Le réfectoire

1 media

Colonie de Prémanon. Le réfectoire

Date

1930

Cote

39Fi3432

14
Prémanon, section D, feuille 2.

1 media

Prémanon, section D, feuille 2.

Date

1838

Cote

3Pplan4877

15
Matrice des propriétés bâties.

95 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3160

16

Procès-verbaux d'élections d'échevins.

Date

1784-1787

Cote

5E633/1

17
Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4853

18
Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

Date

1822

Cote

3Pplan4867

19

Registre des délibérations.

Date

1915-1986

Cote

5E633/85

20

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

Date

1827-1913

Cote

5E633/36