Pont-de-Poitte - bulletin municipal
Date
1986-2017
Cote
Per1546
-
Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Pont-de-Poitte - bulletin municipal
1986-2017
Per1546
2013
2653W/19
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2011
2653W/10
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1994-2009
2286W109
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1995-1997
2286W2
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
5E72/16
5E72/17
5E72/18
5E72/84
5E72/37
5E72/87
5E72/15
5E72/45
5E72/83
1936-1971
5E72/47
5E72/86
5E72/36
5E72/19
1892-1964
5E72/49
1961
5E72/146
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