Résultats de la recherche

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

2653W/19

2013

Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune

Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

7Fi365

Pont-de-Poitte, commune

Carte postale

Naissances.

3E/6191

1793-1822

Pont-de-Poitte, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1177

1853-1862

Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune

table décennale

Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.

5E72/79

1811-1886

Pont-de-Poitte, commune

Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.

5E72/118

1804-1816

Pont-de-Poitte, commune

Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.

5E72/96

1855-1958

Pont-de-Poitte, commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)

1737-1763

Pont-de-Poitte, commune

Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.

5E72/60

1949-1959

Pont-de-Poitte, commune

Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.

5E72/117

1811-1857

Pont-de-Poitte, commune

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

7Fi1338

Pont-de-Poitte, commune

Carte postale

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

5E72/31

1900-1906

Pont-de-Poitte, commune

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).

5E72/43

1ère moitié du XIXe s.

Pont-de-Poitte, commune

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

7Fi364

1912

Pont-de-Poitte, commune

Carte postale

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

5E72/135

1866-1911

Pont-de-Poitte, commune

Publications de mariage, mariages.

3E/10563

1893-1902

Pont-de-Poitte, commune

registre d'état civil

Mariages, publications de mariage.

3E/6198

1839-1852

Pont-de-Poitte, commune

registre d'état civil

Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.

5E72/145

1878-1893

Pont-de-Poitte, commune

Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

1597-1655

Pont-de-Poitte, commune

registre paroissial

Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.

5E72/69

1803-1846

Pont-de-Poitte, commune

7 mai 1820 - 7 février 1847.

5E72/16

Pont-de-Poitte, commune

Anticipations sur les communaux par des particuliers : dossier, tableaux et cinq plans, an X-1866.

5E72/99

1801-1866

Pont-de-Poitte, commune

Logement des troupes, an VII et 1861. Société de tir.- Subvention demandée à la commune, 1878. Souscription pour le monument du général Lecourbe ; pour l'armée d'Italie, 1853 et 1859. Soldats d'Algérie.- Tombola en leur faveur, 1959.

5E72/55

1798-1959

Pont-de-Poitte, commune

Nominations de répartiteurs.

5E72/44

1836-1924

Pont-de-Poitte, commune

22 avril 1847 - 1er avril 1891.

5E72/17

Pont-de-Poitte, commune

Tables décennales.

3E/1173

1813-1822

Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune

table décennale

Classement des chemins, 1851-1900 et 1959.

5E72/114

1851-1959

Pont-de-Poitte, commune

Le Jura des villages.

4oF595

Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune

15 mai 1909 - 5 juin 1919.

5E72/18

Pont-de-Poitte, commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E72/10, 5E72/18 (Ancienne cote aux AD Jura)

Entre le 1er février 1686 et le 31 décembre 1691

Pont-de-Poitte, commune

Tables décennales.

3E/1180

1883-1892

Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune

table décennale

Voyage au Pays des Lacs (1908-1921).

4oF262

Doucier, lac, Clairvaux-les-Lacs, lac, Pont-de-Poitte, commune, Hérisson (Le), rivière, Bonlieu, lac

Cotes réduites et irrécouvrables.

5E72/48

1867

Pont-de-Poitte, commune

Baptêmes, mariages et sépultures.

5E72/11, 5E72/19 (Ancienne cote aux AD Jura)

Entre le 1er février 1720 et le 31 décembre 1736

Pont-de-Poitte, commune

registre paroissial

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Nominations de délégués, 1907-1911. Etat nominatif des admis à l'assistance, 1909 ; demandes d'allocations, 1956 et 1958.

5E72/136

1907-1958

Pont-de-Poitte, commune

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit et des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1901. Carnets de nourrices, 1884-1899. Rapports annuels, 1893-1894 ; statistique des décès, 1877.

5E72/137

1877-1901

Pont-de-Poitte, commune

Matrice des propriétés bâties.

3P3118

1882

Pont-de-Poitte, commune

matrice des propriétés bâties

1881-1906.

5E72/84

Pont-de-Poitte, commune

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1867-1880 (un an sur cinq) et 1882, 1892 ; registre de déclarations, 1860-1870. Taxes sur les billards : registre d'inscription, 1871-1873. Droit de places aux foires et taxe sur les cirques et jeux, 1895.

5E72/90

1860-1895

Pont-de-Poitte, commune

Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.

3Pplan4740

1832

Pont-de-Poitte, commune

plan parcellaire napoléonien