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1

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

349 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/6055

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

138 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3850

4
Planches-près-d'Arbois (Les), feuille cadastrale unique.

1 media

Planches-près-d'Arbois (Les), feuille cadastrale unique.

Date

1810

Cote

3Pplan4673

5
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

6
Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 1583. La reculée des Planches. IRIS.

1 media

Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 1583. La reculée des Planches. IRIS.

Date

-

Cote

7Fi1610

7
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

8

Fond de la vallée des Planches-près-d'Arbois

Date

-

Cote

54Fi1602

9
Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

109 medias

Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1810

Cote

3P3047

10

Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

Date

1937-1971

Cote

Per25

11
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1088

12
Tables décennales.

2 lots 202 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1085

13
Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39,425,02. La Franche-Comté pittoresque. Grotte des Planches-près-d'Arbois, rivière souterraine et stalactite géante. Dole, éditions de l'Est.

1 media

Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39,425,02. La Franche-Comté pittoresque. Grotte des Planches-près-d'Arbois, rivière souterraine et stalactite géante. Dole, éditions de l'Est.

Date

-

Cote

7Fi1606

14
Tables décennales.

2 lots 181 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1087

15

Le Jura souterrain. [Extrait des bulletins de la Société d'anthropologie de Paris.

Date

-

Cote

Br1442

16
Environs d'Arbois (Jura). Source de la Cuisance. C-L-B.

1 media

Environs d'Arbois (Jura). Source de la Cuisance. C-L-B.

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

7Fi2174

17
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1089

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

116 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9487

19
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

45 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1649-1690

Cote

5E226/80

20
Tables décennales.

2 lots 110 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1081

21
Planches-près-d'Arbois (Les), tableau d'assemblage.

1 media

Planches-près-d'Arbois (Les), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan4672

22

Les rochers de la châtelaine aux Planches-près-d'Arbois

Date

-

Cote

54Fi2104

23

La grotte des Planches-près-Arbois (Jura). Proto-cortaillod et âge du bronze final.

Date

-

Cote

4oF748

24
Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39,425,07. La grotte des Planches-près-d'Arbois, la galerie des cascades. Dole, les édition de l'Est.

1 media

Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39,425,07. La grotte des Planches-près-d'Arbois, la galerie des cascades. Dole, les édition de l'Est.

Date

-

Cote

7Fi1567

25
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

138 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8595

27

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3048

28
Tables décennales.

2 lots 210 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1084

29

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

Date

1966-1985

Cote

2286W14

30
Les Planches près Arbois (Jura). 20624. Les Grottes : rivière souterraine "Les Cascades de Corail".

1 media

Les Planches près Arbois (Jura). 20624. Les Grottes : rivière souterraine "Les Cascades de Corail".

Date

-

Cote

7Fi2121

31

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13639

32
Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39 425 03. La Franche-Comté pittoresque. Grotte des Planches-près-d'Arbois, rivière souterraine marmite de géant. Dole, éditions de l'Est.

1 media

Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39 425 03. La Franche-Comté pittoresque. Grotte des Planches-près-d'Arbois, rivière souterraine marmite de géant. Dole, éditions de l'Est.

Date

-

Cote

7Fi1605

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

45 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1649-1690

Cote

5E226/80

34

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3052

35
Tables décennales.

2 lots 213 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1083

36

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3

37
Publications de mariage 1833-1837, 1839-1852 ; naissances, décès 1833-1852 ; mariages 1833-1838, 1840-1852.

289 medias

Publications de mariage 1833-1837, 1839-1852 ; naissances, décès 1833-1852 ; mariages 1833-1838, 1840-1852.

Date

1833-1852

Cote

3E/6056

38

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

39
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 455 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024

40
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

117 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9486

41

Archéologie en Arbois. Ouvrage publié à l'occasion de l'exposition.

Date

-

Cote

Br4587

42
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3050

43

Archéologie. Fouilles récentes en Franche-Comté. Catalogue d'exposition.

Date

-

Cote

Br2010

44

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8

45

Réunion du 13/03/2000 - dossiers examinés :- Restauration paysagère d'un talus dans le site classé des gorges du Flumen-Restauration des "Grands paysages" - Vallée du Dard à Baume-les-MessieursRéunion du 09/11/2000 :- Construction d'un gîte rural à Bonlieu dans le site classé des 7 lacs (Mme Boutonnet) - travaux non autorisés- Extension d'une construction existante dans le site classé des gorges du Flumen à Septmoncel- Entretien et restauration des "Grands paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Restauration des pelouses sèches dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Construction d'une habitation dans la chênaie d'Oussières- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles à Romange- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'espèces non domestiques à ChampagnoleRéunion du 22/06/2001 :Construction d'une cabane forestière dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Effacement de réseaux aériens et pose de garde-corps de sécurité dans le site de Baume-les-Messieurs- Classement de la reculée des Planches-près-Arbois- Mise en valeur des chutes d'eau sur le site en cours de classement des cascades du Hérisson

Date

2000-2001

Cote

2286W4

46
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 48 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13639

47

Recherches préhistoriques dans le Jura et le plateau central en 1896. Grotte magdalénienne d'Arlay - Grottes et habitations larnaudiennes de Baume-les-Messieurs, du Puits-Billard, d'Arbois - Habitation antique du Puits de Padirac.

Date

-

Cote

Br4409

48

Gravures concernant des sites de l'arrondissement de Poligny (Jura).Dessins de A. Karl année 1894, publication mensuelle n° 24 : Arbois, Champagnole, Foncine-le-Haut, Mièges, Nozeroy, Planches-en-Montagne (Les), Planches-près-d'Arbois (Les), Poligny, Salins, Syam, Vaux-sur-Poligny, carte de l'arrondissement de Poligny.

Date

[1894]

Cote

2Fi167

49
Tables décennales.

2 lots 134 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1090

50
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

158 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6057

51

Moulins et usines dans la haute vallée de la Cuisance. Du fer au carton.

Date

-

Cote

Br3419

52

Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- consultations maires et EPCI (28/11/2003)- site opérationnel : lettre du 01/02/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- convention Etat/ communauté de communes de Grand Dole (2008)Site "Massif de la Serre" (directive Oiseaux)- consultations (mars/avril 2009) + consultation ministère des armées (avril 2009)- envoi ministère : 26/06/2009Site interdépartemental "Massif du Risoux" (25/39)- dossier descriptif du site- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 05/07/2005- désignation préfet 39 coordonnateur : arrêté du 22/01/2008 (pour la ZPS)- désignation préfet 39 coordonnateur : 10/02/2003 (pour la directive habitats)- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- réunion de concertation pour les sites "Massif du Risoux" et "Forêt du Massacre" : 13/02/1998Site "Forêt du Massacre"- dossier descriptif du site- convention entre l'Etat et les collectivités (1999) pour Massif du Risoux et Forêt du Massacre- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 26/04/2005- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "REculée des Planches-près-Arbois"- dossier descriptif du site- visite du préfet aux Planches-près-Arbois le 23/04/1998- réunion du 24/11/2009

Date

1998-2009

Cote

2286W30

53
Tables décennales.

2 lots 177 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1086

54

Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P3049

55

Planches-près-d'Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6615/2

56
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

69 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9488

57
Tables décennales.

2 lots 124 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1091

58
Baptêmes, mariages, sépultures 1789-1790, 1792 ; naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariages an V-1812.

347 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1789-1790, 1792 ; naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariages an V-1812.

Date

1789-1812

Cote

3E/6054

59
Tables décennales des communes composant le canton d'Arbois.

2 lots 54 medias

Tables décennales des communes composant le canton d'Arbois.

Date

1933-1942

Cote

3E/13834

60
Les Planches près Arbois (Jura). 20628. Les Grottes : rivière souterraine "La Forêt de Sapins".

1 media

Les Planches près Arbois (Jura). 20628. Les Grottes : rivière souterraine "La Forêt de Sapins".

Date

-

Cote

7Fi2122

61
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3051

62
Planches-près-d'Arbois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

40 medias

Planches-près-d'Arbois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M291

63

Planches-près-d'Arbois (les)

Date

1810

Cote

3Pplan6615/1

64
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

150 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/6058