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  • 1

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 2

    Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion, 1909-1910 et 1925.

    Date

    1909-1925

    Cote

    5E656/11

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion,...
  • 3

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1892-1918

    Cote

    5E656/19

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  • 4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    384 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 6
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 7

    Matrice foncière, folio 1 à 302.

    Date

    1822

    Cote

    3P2981

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 302.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 9
    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4555

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    96 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8587

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5975

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 12

    Service vicinal.- Financement : prestations et subvention industrielle.

    Date

    1841-1875

    Cote

    5E656/16

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • Service vicinal.- Financement : prestations et subvention...
  • 13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    83 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3846

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 14

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  • 15

    Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté.

    Date

    1859

    Cote

    5E656/20

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement...
  • 16
    Etat de sections, s.d. [1822].

    124 medias

    Etat de sections, s.d. [1822].

    Cote

    3P2980

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1822].
  • 17

    Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer leurs félicitations à son accession au trône.

    Date

    1815

    Cote

    5E656/2

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer...
  • 18
    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4549

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...
  • 19

    Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.

    Date

    1856

    Cote

    5E656/8

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police rurale
    • Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 62 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 21

    États des chemins, 1814, 1830.

    Date

    1814-1830

    Cote

    5E656/15

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • États des chemins, 1814, 1830.
  • 22
    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    401 medias

    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III,...
  • 23

    Secours d'urgence accordés à des indigents.

    Date

    1856-1858

    Cote

    5E656/18

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Secours d'urgence accordés à des indigents.
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 25

    Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2982

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].
  • 26

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 27

    Procès-verbal d'élection municipale.

    Date

    1900

    Cote

    5E656/9

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbal d'élection municipale.
  • 28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    65 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9439

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 29
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4551

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  • 30
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1218

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    68 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9441

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 32

    Registre des délibérations, 12 mai 1829-20 mai 1861.

    Date

    1829-1861

    Cote

    5E656/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre des délibérations, 12 mai 1829-20 mai 1861.
  • 33

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.

    Date

    1876-1910

    Cote

    5E656/12

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
  • 34

    Frais de construction d'une maison d'école : secours accordé.

    Date

    1873

    Cote

    5E656/13

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissement d'enseignement
    • Frais de construction d'une maison d'école : secours...
  • 35

    Frais de restauration de la matrice cadastrale.

    Date

    1857

    Cote

    5E656/5

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Cadastre
    • Frais de restauration de la matrice cadastrale.
  • 36
    Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4553

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre...
  • 37
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4550

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  • 38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    75 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9440

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 39

    Répartiteurs.- Nomination.

    Date

    1858

    Cote

    5E656/6

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nomination.
  • 40

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey