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  • 1

    PARCEY (camping Les Bords de la Loue, 1997) ; PATORNAY (camping du Moulin, 2002) ; PORT LESNEY (camping municipal La corvée, 2004) ; PREMANON (camping caravaning de Creux Noir, 2005).

    Date

    1997-2005

    Cote

    2431W13

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Terrains de camping classés avant 2010
    • PARCEY (camping Les Bords de la Loue, 1997) ; PATORNAY...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • 2
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  • 3
    Patornay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    49 medias

    Patornay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M463

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 10-Canton de Clairvaux
    • Patornay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 4
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 90 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12411

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • P
    • PATORNAY
    • Naissances, mariages, décès.
  • 5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12411

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 6
    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    2 lots 350 medias

    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12727

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur...
  • 7
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 8
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    94 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10786

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2948

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Patornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    138 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10785

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 11
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 366 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11045

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2947

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Patornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    114 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10784

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 14
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 296 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11032

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 101 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1181

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    274 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8296

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    20 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2946

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Patornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.