Arpentement.
Date
1771-1773
Cote
5E169/1
-
Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement.
1771-1773
5E169/1
1771-1773
1B120, B394 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
5E169/47
1790-1792
5E169/2
1791
5E169/18
1791-1806
5E169/90
1792-1810
5E169/12, 5E169/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
1792-1810
5E169/12, 5E169/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
1792-1904
5E169/29
1793-1803
3E/5866
dix-neuvième siècle
5E169/23
1803-1812
3E/5867
1803-1812
3E/1305
1808-1816
5E169/91
1812-1879
5E169/60
1812-1873
5E169/56
1813-1822
3E/1306
1813-1822
3E/5868
1816-1820
5E169/115
1816-1838
5E169/92
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