2009-2023
Per1794
1 media
2013-2016
2653W/18
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1970-2013
Per303
1 media
2011-2012
2653W/9
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1 media
2010
2653W/3
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2010-...
Per1795
1997-2009
2286W93
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1999-2009
2286W102
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1999-2008
2431W6
Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
2000-2006
2286W36
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1998-2000
2286W3
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1995-1997
2286W2
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1992
Per942
1963-1991
1449W43, 1449W42 (Ancienne cote aux AD Jura)
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1910-1990
2286W13
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1976-1981
1112W132
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1972-1979
1112W102
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1974
3Fi3437
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.