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ASPHOR - Bulletin de liaison - Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Historique et naturel d'Orgelet et sa Région

Per1794

2009-2023

Orgelet, commune

Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

2653W/18

2013-2016

Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Mesnay, commune, Orgelet, commune

Bulletin paroissial des secteurs d'Arinthod, Saint-Julien et Orgelet

Per303

1970-2013

Arinthod, commune, Orgelet, commune, Saint-Julien, commune

Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

2653W/9

2011-2012

Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

2653W/3

2010

Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune

Patin-couffin - le journal de la petite enfance

Per1795

2010-...

Orgelet, commune

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

2286W102

1999-2009

Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

2431W6

1999-2008

Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune

Site "Petite Montagne du Jura"- Réunions du groupe de travail restreint : 08/03/2000 - 21/11/2000- Rapport d'étude "Etat de santé de la Valouse et du Valouson" et résumé synthétique (janvier 2003) transmis par la fédération de pêche- audience de M. ROY de la DIREN (14/08/2001- mise en place du comité de pilotage : 21/11/2001- réunion du comité de pilotage : 04/09/2002- validation du pré-DOCOB : 08/12/2003- problématiques de financement (avril 2004)- validation du volet agricole : 20/07/2004- site opérationnel et contractualisation : 27/09/2004- validation du DOCOB : 14/12/2005 (partie des fiches actions)- consultation du ministère des armées (janvier 2006)- requête du maire d'Orgelet (avril 2006)- plaquette de sensibilisation à Natura 2000 en Petite Montagne

2286W36

2000-2006

Petite Montagne, unité géographique, Valouson (Le), ruisseau, Orgelet, commune

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

2286W3

1998-2000

Authume, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Flumen (le), rivière, Frontenay, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Arlay, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Champagnole, commune, Saint-Claude, commune, Coyron, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Colonne, commune, Narlay, lac, Onoz, commune, Orgelet, commune, Choisey, commune

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

2286W2

1995-1997

Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune

Présence

Per108

1963-1992

Clairvaux-les-Lacs, commune, Orgelet, commune, Moirans-en-Montagne, commune

Nouvelles de Cadet Rousselle (Les)

Per942

1992

Orgelet, commune

Activités péri-scolaires.- Aumônerie, 1963-1991. Information de l'armée, 1980-1991. Association sportive : informations et rapports d'activité, 1977-1990. Voyages scolaires, 1978-1991.

1449W43, 1449W42 (Ancienne cote aux AD Jura)

1963-1991

Orgelet, commune, Allemagne, pays, Angleterre, pays, Rouen, commune, Arinthod, canton

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

2286W13

1910-1990

Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Ilay, lac, Narlay, lac, Châtelneuf, commune, Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune, Orgelet, commune, Oussières, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Bichat (place), place, Commerce (rue du), rue, Liberté (place de la), place, château de Frontenay, château Mont Orgier d'Orgelet

Ensemble

Per1021

1982-1987

Orgelet, commune, Chavéria, commune, Moutonne, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Alièze, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

1112W132

1976-1981

Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

1112W102

1972-1979

Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune

Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 5-6, dressée en 1944. Tirage de 1974.

3Fi3437

1974

Orgelet, commune