Orchamps, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.	Cote 5E404/141	Date 1799-1880	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Bureau de bienfaisance, secours d'urgence Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI,...
2	2 lots 30 medias	table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)	Cote 2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1743-1788	Lieu Orchamps, commune	Type de document table des baux
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps tables Table des baux table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
3		Matrice foncière.	Cote 3P2840	Date 1812	Lieu Orchamps, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orchamps Etats de sections et matrices Matrice foncière.
4	2 lots 68 medias	table des sépultures (1740 - 1760)	Cote 2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1779	Lieu Orchamps, commune	Type de document table des sépultures
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps tables table des sépultures (1740 - 1760)
5	1 media	Matrice foncière.	Cote 5E404/52	Date 1812-1817	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Matrices cadastrales Matrice foncière.
6	1 media	Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.	Cote 5E404/108	Date 1853-1895	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices à usage d'établissements d'enseignement de... Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse,...
7	1 media	Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.	Cote 7Fi1371	Date-	Lieu Orchamps, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans,...
8	1 media	Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.	Cote 5E404/84	Date 1908-1909	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Hygiène publique et salubrité Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation...
9	2 lots 106 medias	Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781	Cote 2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1778-1781	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
10	1 media	Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.	Cote 5E404/117	Date 1860-1909	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.
11	1 media	Habillement et équipement.	Cote 5E404/66	Date 1831-1898	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Sapeurs-pompiers Habillement et équipement.
12		Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.	Cote 3P2850	Date 1913	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orchamps Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
13	2 lots 15 medias	registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)	Cote 2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1793	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps sommiers registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
14	2 lots 89 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1196	Date 1843-1852	Lieu Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Dampierre Tables décennales.
15	1 media	Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.	Cote 5E404/110	Date 1825-1913	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Biens communaux Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations...
16	1 media	Pétition contre les nomades.	Cote 5E404/70	Date 1901	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile... Pétition contre les nomades.
17	2 lots 107 medias	Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731	Cote 2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1729-1731	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
18		Orchamps	Cote 3Pplan6665/7	Date 1809-1810	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Dampierre Orchamps
19		Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)	Cote 1149W18	Date 1960-1986	Lieu Algérie, pays, Dole, commune, Orchamps, commune, Verdun, commune, Saligney, commune, Champagnole, commune, Salins-les-Bains, commune, Crissey, commune, Dole, arrondissement, église Saint-Jean de Dole	Type de document -
		Contexte : Sous-préfecture de Dole Voyages, invitations et présences des sous-préfets... Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
20	1 media	Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine	Cote 3Pplan4373	Date 1809	Lieu Orchamps, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orchamps Plans parcellaires napoléoniens Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
21	1 media	Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.	Cote 5E404/8	Date 1616-1789	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives antérieures à 1790 Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) Fiscalité Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps,...
22	1 media	5 avril 1873-27 juin 1896.	Cote 5E404/33	Date 1873-1896	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 5 avril 1873-27 juin 1896.
23	1 media	Organisation des services, financement.	Cote 5E404/56	Date 1896-1925	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Rapports de la commune avec les diverses administrations... Poste, télégraphe, téléphone. - Organisation des services, financement.
24	1 media	Sinistres agricoles : états et secours.	Cote 5E404/47	Date 1888-1897	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Sinistres agricoles : états et secours.
25	1 media	Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.	Cote 5E404/59	Date 1897-1898	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Recrutement Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur...
26	1 media	Pie des Combes et du Champ-Noir.	Cote 5E404/plan1	Date 1845-1848	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Délimitation générale du territoire (atlas comprenant... Pie des Combes et du Champ-Noir.
27	2 lots 107 medias	Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748	Cote 2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1745-1748	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
28	2 lots 104 medias	Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.	Cote 5E404/23	Date 1692-1731	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives antérieures à 1790 Cultes, Instruction publique, Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731...
29	1 media	Demandes individuelles d'alignement.	Cote 5E404/125	Date 1807-1897	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Petite voirie Demandes individuelles d'alignement.
30	1 media	Liste des membres composant la commission de ravitaillement.	Cote 5E404/61	Date 1893	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Liste des membres composant la commission de ravitaillement.
31	182 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/696	Date 1783-1792	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
32	1 media	Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.	Cote 5E404/148	Date 1861-1897	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.
33	208 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/695	Date 1765-1782	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
34	1 media	Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.	Cote 7Fi1438	Date-	Lieu Orchamps, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.
35	2 lots 56 medias	Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713	Cote 2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1709-1713	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
36	1 media	Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.	Cote 5E404/153	Date 1820-1911	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série... Instruction publique Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement,...
37	2 lots 100 medias	Série communale :baptêmes.	Cote 5E404/22	Date Entre janvier 1686 et juillet 1721	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives antérieures à 1790 Cultes, Instruction publique, Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale :baptêmes.
38	1 media	Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.	Cote 5E404/115	Date 1797-1910	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis...
39	1 media	Logement des troupes.	Cote 5E404/60	Date 1831-1896	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Logement des troupes.
40	1 media	Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.	Cote 5E404/124	Date 1817-1904	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Petite voirie Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey,...
41		Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..	Cote 8oF1605	Date-	Lieu Saint-Vit, commune, Romange, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Rainans, commune, Menotey, commune, Vriange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Lavangeot, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Falletans, commune, Eclans-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune, Authume, commune, Audelange, commune, Archelange, commune, Amange, commune, Salans, commune, Rans, commune, Ranchot, commune, Plumont, commune, Our, commune, Orchamps, commune, Monteplain, commune, Fraisans, commune, Evans, commune, Etrepigney, commune, Dampierre, commune, Courtefontaine, commune, Bretenière (La), commune, Barre (La), commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1501-1750 Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
42	2 lots 233 medias	12 mai 1841-11 août 1872.	Cote 5E404/32	Date 1841-1872	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 12 mai 1841-11 août 1872.
43	1 media	Fromagerie.- Travaux d'appropriation.	Cote 5E404/109	Date 1865	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices divers Fromagerie.- Travaux d'appropriation.
44	1 media	Autorisation d'un dépôt de vente d'eaux minérales.	Cote 5E404/50	Date 1910	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Subsistances Autorisation d'un dépôt de vente d'eaux minérales.
45	1 media	Réquisitions et indemnités pour alimentation, fourrage et voitures.	Cote 5E404/67	Date 1814-1819	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Mesures d'exceptions et faits de guerre Guerre 1814-1816 Réquisitions et indemnités pour alimentation, fourrage...
46	1 media	Annulations d'élection de membres du conseil général, du conseil d'arrondissement et d'élections municipales : réclamations rejetées.	Cote 5E404/90	Date 1833-1908	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Procès-verbaux Annulations d'élection de membres du conseil général,...
47	499 medias	Etat de sections, s.d. [1812].	Cote 3P2839	Date-	Lieu Orchamps, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orchamps Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1812].
48	2 lots 106 medias	Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771	Cote 2C1560, IIC1250 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1769-1771	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771
49		Orchamps	Cote 3Pplan6665/6	Date 1809-1810	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Dampierre Orchamps
50	2 lots 107 medias	Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729	Cote 2C1544, IIC1234 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1729	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729
51	1 media	Fourniture de taureaux, an XII-1826.	Cote 5E404/48	Date 1803-1826	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Fourniture de taureaux, an XII-1826.
52	2 lots 107 medias	Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723	Cote 2C1542, IIC1232 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1723	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723
53	103 medias	Baptêmes août 1721 - octobre 1731, mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.	Cote 5E404/23	Date 1692-1731	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP O Orchamps Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes août 1721 - octobre 1731, mariages 1692-1731,...
54	1 media	Recherches de personnes, surveillance et demande de renseignements, 1829-1833 et 1894-1905.	Cote 5E404/75	Date 1829-1905	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police générale [Frais de commissariat de Police (voir... Recherches de personnes, surveillance et demande de...
55	1 media	Toisé des bâtiments servant à la délivrance d'affouage, an XII et 1821. Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1867-1899. Fixation de valeur et répartition de l'affouage, 1814-1901. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1830-1907.	Cote 5E404/114	Date 1803-1907	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Toisé des bâtiments servant à la délivrance d'affouage,...
56	1 media	Budgets et chapitres additionnels.	Cote 5E404/93	Date 1811-1909	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Budgets Budgets et chapitres additionnels.
57	1 media	Foires et marchés.- Créations et changement de jour.	Cote 5E404/49	Date 1832-1903	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Subsistances Foires et marchés.- Créations et changement de jour.
58		Matrice foncière, folio 481 à 958, s.d. [fin XIXe].	Cote 3P2843	Date-	Lieu Orchamps, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orchamps Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 481 à 958, s.d. [fin XIXe].
59	2 lots 106 medias	Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783	Cote 2C1565, IIC1255 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1783	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783
60	143 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/9405	Date 1903-1912	Lieu Orchamps, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
61	203 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariages.	Cote 3E/3834	Date 1878-1882	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
62	1 media	Organisation, tableaux des citoyens mobilisables et états des radiations et mutations, 1830-1850. Listes, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, sans date et 1848-1870. Armement.- Réparation, 1831.	Cote 5E404/64	Date 1830-1870	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Garde nationale [Prestations de serments des officiers... Organisation, tableaux des citoyens mobilisables et...
63	128 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E404/25	Date Entre le 1er janvier 1737 et le 09 janvier 1758	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP O Orchamps Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures.
64		Orchamps parmi nous	Cote Per81	Date 1955	Lieu Orchamps, commune, Barre (La), commune, Our, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1-100 Orchamps parmi nous
65	1 media	Requête d'anciens échevins au bailli de Dole pour contraindre les nouveaux échevins élus de prendre leur charge.	Cote 5E404/2	Date 1605	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives antérieures à 1790 Administration communale (série BB) Requête d'anciens échevins au bailli de Dole pour contraindre...
66	494 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/5807	Date 1813-1823	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
67	1 media	Délits de pêche.	Cote 5E404/74	Date 1905-1911	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile... Police rurale Délits de pêche.
68		Quoi de neuf ?	Cote Per1198	Date 1996-2003	Lieu Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1101-1200 Quoi de neuf ?
69	2 lots 105 medias	Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788	Cote 2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1788	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
70	518 medias	Naissances 1793-an XIII ; mariages 1793-an XII ; décès 1793-an XI.	Cote 3E/5805	Date 1793-1805	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres d'état-civil Naissances 1793-an XIII ; mariages 1793-an XII ; décès...
71	1 media	Rente.- Demande d'acquisition, 1896. Legs pécuniaires, 1866 et 1897. Adjudications de marchandise saisie par la gendarmerie au profit du bureau de bienfaisance, 1868. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques (voir 5 E 404/139).	Cote 5E404/145	Date 1866-1897	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Bureau de bienfaisance, secours d'urgence Rente.- Demande d'acquisition, 1896. Legs pécuniaires,...
72	1 media	Rentes.- Remboursement fait à la commune, 1864-1865 ; aliénation, 1901-1902.	Cote 5E404/102	Date 1864-1902	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Revenus et charges de la commune Rentes.- Remboursement fait à la commune, 1864-1865...
73	1 media	Listes électorales, 1848-1909. Incapacité électorale par suite de condamnation, 1880.	Cote 5E404/87	Date 1848-1909	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections politiques Listes électorales, 1848-1909. Incapacité électorale...
74	187 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariages.	Cote 3E/3833	Date 1873-1877	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
75	1 media	Listes des plus imposés servant à la formation des listes électorales.	Cote 5E404/86	Date 1823-1830	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections politiques censitaires Listes des plus imposés servant à la formation des...
76	461 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariages.	Cote 3E/5810	Date 1834-1843	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORCHAMPS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
77	2 lots 107 medias	Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759	Cote 2C1555, IIC1245 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1757-1759	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759
78	2 lots 64 medias	table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)	Cote 2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1725-1755	Lieu Orchamps, commune	Type de document table des droits du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps tables table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
79	1 media	Table des propriétaires.	Cote 5E404/plan3	Date 1845-1848	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Délimitation générale du territoire (atlas comprenant... Table des propriétaires.
80	2 lots 120 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1200	Date 1883-1892	Lieu Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Dampierre Tables décennales.

Résultats de la recherche

Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

table des sépultures (1740 - 1760)

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice foncière.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

Contexte : 7Fi

Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Habillement et équipement.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Contexte : Cadastre

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Pétition contre les nomades.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Orchamps

Contexte : Cadastre

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

Contexte : Cadastre

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

5 avril 1873-27 juin 1896.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Organisation des services, financement.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Sinistres agricoles : états et secours.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Pie des Combes et du Champ-Noir.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Demandes individuelles d'alignement.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.

Contexte : 7Fi

Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Série communale :baptêmes.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Logement des troupes.

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura