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1
Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

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Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

Date

1799-1880

Cote

5E404/141

2
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

Date

1743-1788

Cote

2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P2840

4
table des sépultures (1740 - 1760)

2 lots 68 medias

table des sépultures (1740 - 1760)

Date

1740-1779

Cote

2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Matrice foncière.

1 media

Matrice foncière.

Date

1812-1817

Cote

5E404/52

6
Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

1 media

Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

Date

1853-1895

Cote

5E404/108

7
Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

1 media

Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

Date

-

Cote

7Fi1371

8
Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

1 media

Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

Date

1908-1909

Cote

5E404/84

9
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

2 lots 106 medias

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Date

1778-1781

Cote

2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

1 media

Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

Date

1860-1909

Cote

5E404/117

11
Habillement et équipement.

1 media

Habillement et équipement.

Date

1831-1898

Cote

5E404/66

12

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Date

1913

Cote

3P2850

13
registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

2 lots 15 medias

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Date

1781-1793

Cote

2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)

14
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196

15
Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

1 media

Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

Date

1825-1913

Cote

5E404/110

16
Pétition contre les nomades.

1 media

Pétition contre les nomades.

Date

1901

Cote

5E404/70

17
Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

2 lots 107 medias

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

18

Orchamps

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6665/7

19

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18

20
Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

1 media

Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

Date

1809

Cote

3Pplan4373

21
Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

1 media

Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

Date

1616-1789

Cote

5E404/8

22
5 avril 1873-27 juin 1896.

1 media

5 avril 1873-27 juin 1896.

Date

1873-1896

Cote

5E404/33

23
Organisation des services, financement.

1 media

Organisation des services, financement.

Date

1896-1925

Cote

5E404/56

24
Sinistres agricoles : états et secours.

1 media

Sinistres agricoles : états et secours.

Date

1888-1897

Cote

5E404/47

25
Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.

1 media

Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.

Date

1897-1898

Cote

5E404/59

26
Pie des Combes et du Champ-Noir.

1 media

Pie des Combes et du Champ-Noir.

Date

1845-1848

Cote

5E404/plan1

27
Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

2 lots 107 medias

Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

Date

1745-1748

Cote

2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)

28
Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

2 lots 104 medias

Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

Date

1692-1731

Cote

5E404/23

29
Demandes individuelles d'alignement.

1 media

Demandes individuelles d'alignement.

Date

1807-1897

Cote

5E404/125

30
Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

1 media

Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

Date

1893

Cote

5E404/61

31
Baptêmes, mariages, sépultures.

182 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1783-1792

Cote

3E/696

32
Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

1 media

Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1861-1897

Cote

5E404/148

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

208 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1765-1782

Cote

3E/695

34
Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.

1 media

Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.

Date

-

Cote

7Fi1438

35
Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

2 lots 56 medias

Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

Date

1709-1713

Cote

2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)

36
Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.

1 media

Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.

Date

1820-1911

Cote

5E404/153

37
Série communale :baptêmes.

2 lots 100 medias

Série communale :baptêmes.

Date

Entre janvier 1686 et juillet 1721

Cote

5E404/22

38
Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.

1 media

Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.

Date

1797-1910

Cote

5E404/115

39
Logement des troupes.

1 media

Logement des troupes.

Date

1831-1896

Cote

5E404/60

40
Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

1 media

Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

Date

1817-1904

Cote

5E404/124

41

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

42
12 mai 1841-11 août 1872.

2 lots 233 medias

12 mai 1841-11 août 1872.

Date

1841-1872

Cote

5E404/32

43
Fromagerie.- Travaux d'appropriation.

1 media

Fromagerie.- Travaux d'appropriation.

Date

1865

Cote

5E404/109

44
Autorisation d'un dépôt de vente d'eaux minérales.

1 media

Autorisation d'un dépôt de vente d'eaux minérales.

Date

1910

Cote

5E404/50

45
Réquisitions et indemnités pour alimentation, fourrage et voitures.

1 media

Réquisitions et indemnités pour alimentation, fourrage et voitures.

Date

1814-1819

Cote

5E404/67

46
Annulations d'élection de membres du conseil général, du conseil d'arrondissement et d'élections municipales : réclamations rejetées.

1 media

Annulations d'élection de membres du conseil général, du conseil d'arrondissement et d'élections municipales : réclamations rejetées.

Date

1833-1908

Cote

5E404/90

47
Etat de sections, s.d. [1812].

499 medias

Etat de sections, s.d. [1812].

Date

-

Cote

3P2839

48
Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771

2 lots 106 medias

Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771

Date

1769-1771

Cote

2C1560, IIC1250 (Ancienne cote aux AD Jura)

49

Orchamps

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6665/6

50
Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

2 lots 107 medias

Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

Date

1726-1729

Cote

2C1544, IIC1234 (Ancienne cote aux AD Jura)

51
Fourniture de taureaux, an XII-1826.

1 media

Fourniture de taureaux, an XII-1826.

Date

1803-1826

Cote

5E404/48

52
Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

2 lots 107 medias

Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

Date

1720-1723

Cote

2C1542, IIC1232 (Ancienne cote aux AD Jura)

53
Baptêmes août 1721 - octobre 1731, mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

103 medias

Baptêmes août 1721 - octobre 1731, mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

Date

1692-1731

Cote

5E404/23

54
Recherches de personnes, surveillance et demande de renseignements, 1829-1833 et 1894-1905.

1 media

Recherches de personnes, surveillance et demande de renseignements, 1829-1833 et 1894-1905.

Date

1829-1905

Cote

5E404/75

55
Toisé des bâtiments servant à la délivrance d'affouage, an XII et 1821. Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1867-1899. Fixation de valeur et répartition de l'affouage, 1814-1901. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1830-1907.

1 media

Toisé des bâtiments servant à la délivrance d'affouage, an XII et 1821. Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1867-1899. Fixation de valeur et répartition de l'affouage, 1814-1901. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1830-1907.

Date

1803-1907

Cote

5E404/114

56
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1811-1909

Cote

5E404/93

57
Foires et marchés.- Créations et changement de jour.

1 media

Foires et marchés.- Créations et changement de jour.

Date

1832-1903

Cote

5E404/49

58

Matrice foncière, folio 481 à 958, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2843

59
Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

2 lots 106 medias

Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

Date

1781-1783

Cote

2C1565, IIC1255 (Ancienne cote aux AD Jura)

60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

143 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9405

61
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

203 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1878-1882

Cote

3E/3834

62
Organisation, tableaux des citoyens mobilisables et états des radiations et mutations, 1830-1850. Listes, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, sans date et 1848-1870. Armement.- Réparation, 1831.

1 media

Organisation, tableaux des citoyens mobilisables et états des radiations et mutations, 1830-1850. Listes, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, sans date et 1848-1870. Armement.- Réparation, 1831.

Date

1830-1870

Cote

5E404/64

63
Baptêmes, mariages, sépultures.

128 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1737 et le 09 janvier 1758

Cote

5E404/25

64

Orchamps parmi nous

Date

1955

Cote

Per81

65
Requête d'anciens échevins au bailli de Dole pour contraindre les nouveaux échevins élus de prendre leur charge.

1 media

Requête d'anciens échevins au bailli de Dole pour contraindre les nouveaux échevins élus de prendre leur charge.

Date

1605

Cote

5E404/2

66
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

494 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1823

Cote

3E/5807

67
Délits de pêche.

1 media

Délits de pêche.

Date

1905-1911

Cote

5E404/74

68

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

69
Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

2 lots 105 medias

Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

Date

1768-1788

Cote

2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)

70
Naissances 1793-an XIII ; mariages 1793-an XII ; décès 1793-an XI.

518 medias

Naissances 1793-an XIII ; mariages 1793-an XII ; décès 1793-an XI.

Date

1793-1805

Cote

3E/5805

71
Rente.- Demande d'acquisition, 1896. Legs pécuniaires, 1866 et 1897. Adjudications de marchandise saisie par la gendarmerie au profit du bureau de bienfaisance, 1868. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques (voir 5 E 404/139).

1 media

Rente.- Demande d'acquisition, 1896. Legs pécuniaires, 1866 et 1897. Adjudications de marchandise saisie par la gendarmerie au profit du bureau de bienfaisance, 1868. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques (voir 5 E 404/139).

Date

1866-1897

Cote

5E404/145

72
Rentes.- Remboursement fait à la commune, 1864-1865 ; aliénation, 1901-1902.

1 media

Rentes.- Remboursement fait à la commune, 1864-1865 ; aliénation, 1901-1902.

Date

1864-1902

Cote

5E404/102

73
Listes électorales, 1848-1909. Incapacité électorale par suite de condamnation, 1880.

1 media

Listes électorales, 1848-1909. Incapacité électorale par suite de condamnation, 1880.

Date

1848-1909

Cote

5E404/87

74
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

187 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1873-1877

Cote

3E/3833

75
Listes des plus imposés servant à la formation des listes électorales.

1 media

Listes des plus imposés servant à la formation des listes électorales.

Date

1823-1830

Cote

5E404/86

76
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

461 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1834-1843

Cote

3E/5810

77
Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

2 lots 107 medias

Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

Date

1757-1759

Cote

2C1555, IIC1245 (Ancienne cote aux AD Jura)

78
table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

2 lots 64 medias

table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

Date

1725-1755

Cote

2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)

79
Table des propriétaires.

1 media

Table des propriétaires.

Date

1845-1848

Cote

5E404/plan3

80
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1200