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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amodiation de carrière de plâtre.

    Date

    1833

    Cote

    5E210/149

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Transports.- Communication.- Energie et carrières.
    • Carrières
    • Amodiation de carrière de plâtre.
  2. Résultat n°2

    Subventions, 1882-1925. Participation de la commune d'Offlanges à l'achat par le centre de secours de Thervay d'un fourgon d'incendie : délibération, 1949.

    Date

    1882-1949

    Cote

    5E210/65

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Subventions, 1882-1925. Participation de la commune...
  3. Résultat n°3
    Procession non-identifiée.

    1 media

    Procession non-identifiée.

    Cote

    166Jfilm21

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Fêtes
    • Fêtes religieuses.
    • Procession non-identifiée.
  4. Résultat n°4

    Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858. Adjudication de persiennes, 1868. Confection d'une armoire pour les archives, 1856. Acquisition d'immeuble pour agrandir le bâtiment déjà existant, 1857.

    Date

    1834-1868

    Cote

    5E210/105

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Mairie-Ecole
    • Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858....
  5. Résultat n°5
    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4318

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre...
  6. Résultat n°6

    Monuments aux morts.- Souscription.

    Date

    1920

    Cote

    5E210/108

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Monuments aux morts.- Souscription.
  7. Résultat n°7
    Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.

    33 medias

    Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.

    Cote

    6M183

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Montmirey-le-Château
    • Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville,...
  8. Résultat n°8

    Rente due par les habitants d'Offlanges à la prévôté de Montmirey-le-Château.

    Date

    1697

    Cote

    5E210/4

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Rente due par les habitants d'Offlanges à la prévôté...
  9. Résultat n°9
    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4317

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
  10. Résultat n°10

    Répertoires des actes administratifs, 1813-1836, 1854-1857 et 1862-1908.

    Date

    1813-1908

    Cote

    5E210/23

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs, 1813-1836, 1854-1857...
  11. Résultat n°11

    Ravitaillement en alimentation : état, 1917-1918. Bons de pain à prix réduit, 1920-1921. Pensions alimentaires : état nominatif (cahier), 1912-1921. Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative, 1920. Culture du tabac : liste nominative, 1914.

    Date

    1912-1921

    Cote

    5E210/67

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Ravitaillement en alimentation : état, 1917-1918. Bons...
  12. Résultat n°12

    Caisse primaire de sécurité sociale.- Relevés nominatifs des électeurs salariés.

    Date

    1962

    Cote

    5E210/165

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance
    • Caisse primaire de sécurité sociale.- Relevés nominatifs...
  13. Résultat n°13
    Offlanges (Jura). Vue générale.

    1 media

    Offlanges (Jura). Vue générale.

    Date

    1ère moitié du XXe s.

    Cote

    7Fi2182

    • Contexte : 7Fi
    • Offlanges (Jura). Vue générale.
  14. Résultat n°14

    Route départementale n°13.- Rectification dans les côtes de Jouhe et Menotey : rachat du péage.

    Date

    1863

    Cote

    5E210/134

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Grande voirie
    • Route départementale n°13.- Rectification dans les...
  15. Résultat n°15

    Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Date

    1843-1923

    Cote

    5E210/127

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
  16. Résultat n°16
    Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4324

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre...
  17. Résultat n°17

    Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture, 1861-1920.

    Date

    1861-1936

    Cote

    5E210/153

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
  18. Résultat n°18
    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4319

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4322

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre...
  20. Résultat n°20

    Nomination d'un délégué cantonal pour la visite des écoles (Offlanges compris), 1865. Laïcité d'une école de filles, 1902. Instauration d'un cours d'adultes, 1867 ; d'une deuxième classe ; correspondance de l'inspecteur d'académie, 1965. Accord d'un jour de congé aux élèves, 1884. Maintien de l'école maternelle à la charge exclusive de la commune et report des vacances, 1887-1888.

    Date

    1865-1965

    Cote

    5E210/166

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
    • Nomination d'un délégué cantonal pour la visite des...
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 110 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1254

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22

    Personnes dites économiquement faibles.- Demandes et attributions de bons de denrées alimentaires à prix réduits : listes nominatives.

    Date

    1950-1959

    Cote

    5E210/158

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assitance médicale gratuite
    • Personnes dites économiquement faibles.- Demandes et...
  23. Résultat n°23

    Dépenses.- Emprunts.

    Date

    1875-1957

    Cote

    5E210/102

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Dépenses.- Emprunts.
  24. Résultat n°24
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    279 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/5774

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OFFLANGES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès 1793-an XII.

    260 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès 1793-an XII.

    Date

    1792-1804

    Cote

    3E/5769

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OFFLANGES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès...
  26. Résultat n°26

    Statuts.

    Date

    1941

    Cote

    5E210/180

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat communal de défense permanente contre les...
    • Statuts.
  27. Résultat n°27

    Concessions de terrains au cimetière.- Règlement et plan, 1873 et 1877.

    Date

    1873-1877

    Cote

    5E210/130

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Proprétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière.- Règlement et...
  28. Résultat n°28

    Rôles récapitulatifs.

    Date

    1880-1945

    Cote

    5E210/51

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • Rôles récapitulatifs.
  29. Résultat n°29

    Ligne de Dole à Pesmes.- Etudes, 1881-1882, d'un train supplémentaire, 1922.

    Date

    1881-1922

    Cote

    5E210/146

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Transports.- Communication.- Energie et carrières.
    • Chemin de fer
    • Ligne de Dole à Pesmes.- Etudes, 1881-1882, d'un train...
  30. Résultat n°30

    1927-1935.

    Date

    1927-1935

    Cote

    5E210/36

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Vin.- Déclarations de récolte
    • Registres nominatifs.
    • 1927-1935.
  31. Résultat n°31

    1842-1848.

    Date

    1842-1848

    Cote

    5E210/49

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • Rôles nominatifs
    • 1842-1848.
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1836-1898. Etats nominatifs des bûcherons et traitement, 1929-1946. Procès-verbaux de dénombrement, 1874 et 1945-1946.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E210/125

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Coupes affouagères.-
    • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés bâties.

    50 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2817

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  34. Résultat n°34
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    8 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1792

    Cote

    5E210/17, 5E210/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  35. Résultat n°35

    Matrice foncière, folio 761 à1153, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2815

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 761 à1153, s.d. [fin XIXe].
  36. Résultat n°36
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    41 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1741 et le 31 octobre 1749

    Cote

    5E210/13, 5E210/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  37. Résultat n°37
    Mariages, sépultures.

    62 medias

    Mariages, sépultures.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E210/12, 5E210/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1258

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39

    Arrêtés du maire, 14 juin 1857-15 février 1967.

    Date

    1857-1967

    Cote

    5E210/22

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire, 14 juin 1857-15 février 1967.
  40. Résultat n°40

    Comptes de gestion, 1810-1815 ; comptes administratifs, 1830-1839.

    Date

    1810-1839

    Cote

    5E210/95

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1810-1815 ; comptes administratifs,...