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Résultats de la recherche

1

Amodiation de carrière de plâtre.

Date

1833

Cote

5E210/149

2

Subventions, 1882-1925. Participation de la commune d'Offlanges à l'achat par le centre de secours de Thervay d'un fourgon d'incendie : délibération, 1949.

Date

1882-1949

Cote

5E210/65

3
Procession non-identifiée.

1 media

Procession non-identifiée.

Date

-

Cote

166Jfilm21

4

Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858. Adjudication de persiennes, 1868. Confection d'une armoire pour les archives, 1856. Acquisition d'immeuble pour agrandir le bâtiment déjà existant, 1857.

Date

1834-1868

Cote

5E210/105

5

Monuments aux morts.- Souscription.

Date

1920

Cote

5E210/108

6
Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.

33 medias

Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.

Date

-

Cote

6M183

7

Rente due par les habitants d'Offlanges à la prévôté de Montmirey-le-Château.

Date

1697

Cote

5E210/4

8
Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1825

Cote

3Pplan4317

9

Répertoires des actes administratifs, 1813-1836, 1854-1857 et 1862-1908.

Date

1813-1908

Cote

5E210/23

10

Ravitaillement en alimentation : état, 1917-1918. Bons de pain à prix réduit, 1920-1921. Pensions alimentaires : état nominatif (cahier), 1912-1921. Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative, 1920. Culture du tabac : liste nominative, 1914.

Date

1912-1921

Cote

5E210/67

11

Caisse primaire de sécurité sociale.- Relevés nominatifs des électeurs salariés.

Date

1962

Cote

5E210/165

12
Offlanges (Jura). Vue générale.

1 media

Offlanges (Jura). Vue générale.

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

7Fi2182

13

Route départementale n°13.- Rectification dans les côtes de Jouhe et Menotey : rachat du péage.

Date

1863

Cote

5E210/134

14

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

Date

1843-1923

Cote

5E210/127

15
Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1825

Cote

3Pplan4324

16

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture, 1861-1920.

Date

1861-1936

Cote

5E210/153

17
Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1825

Cote

3Pplan4322

18

Nomination d'un délégué cantonal pour la visite des écoles (Offlanges compris), 1865. Laïcité d'une école de filles, 1902. Instauration d'un cours d'adultes, 1867 ; d'une deuxième classe ; correspondance de l'inspecteur d'académie, 1965. Accord d'un jour de congé aux élèves, 1884. Maintien de l'école maternelle à la charge exclusive de la commune et report des vacances, 1887-1888.

Date

1865-1965

Cote

5E210/166

19
Tables décennales.

2 lots 110 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1254

20

Personnes dites économiquement faibles.- Demandes et attributions de bons de denrées alimentaires à prix réduits : listes nominatives.

Date

1950-1959

Cote

5E210/158

21

Dépenses.- Emprunts.

Date

1875-1957

Cote

5E210/102

22
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

279 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/5774

23
Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès 1793-an XII.

260 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès 1793-an XII.

Date

1792-1804

Cote

3E/5769

24

Statuts.

Date

1941

Cote

5E210/180

25

Concessions de terrains au cimetière.- Règlement et plan, 1873 et 1877.

Date

1873-1877

Cote

5E210/130

26

Rôles récapitulatifs.

Date

1880-1945

Cote

5E210/51

27

Ligne de Dole à Pesmes.- Etudes, 1881-1882, d'un train supplémentaire, 1922.

Date

1881-1922

Cote

5E210/146

28

1927-1935.

Date

1927-1935

Cote

5E210/36

29

1842-1848.

Date

1842-1848

Cote

5E210/49

30

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1836-1898. Etats nominatifs des bûcherons et traitement, 1929-1946. Procès-verbaux de dénombrement, 1874 et 1945-1946.

Date

1836-1946

Cote

5E210/125

31
Matrice des propriétés bâties.

50 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2817

32
Baptêmes, mariages, sépultures.

8 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E210/17, 5E210/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

41 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1741 et le 31 octobre 1749

Cote

5E210/13, 5E210/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

34
Mariages, sépultures.

62 medias

Mariages, sépultures.

Date

1706-1736

Cote

5E210/12, 5E210/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

35
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1258

36

Arrêtés du maire, 14 juin 1857-15 février 1967.

Date

1857-1967

Cote

5E210/22

37

Comptes de gestion, 1810-1815 ; comptes administratifs, 1830-1839.

Date

1810-1839

Cote

5E210/95

38

Travaux forestiers.- Subventions accordées pour reboisement, 1961-1964. Construction et entretien de chemins forestiers, 1848, 1903 et 1952.

Date

1848-1964

Cote

5E210/119

39

Le Messager du Nord Jura

Date

1989-1994

Cote

Per1882

40

Salle d'asile.- Location d'un local pour l'établir, 1875-1876 ; projet d'appropriation d'une salle dans une dépendance de la maison commune, 1876-1877. Inventaire du mobilier, s.d..

Date

1875-1877

Cote

5E210/112

41

Projet de construction d'un pont.

Date

1879-1887

Cote

5E210/138

42
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

286 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

1804-1812

Cote

3E/5770

43

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P2818

44

Planteurs de tabacs (commission pour le classement des tabacs indigènes) : liste des électeurs.

Date

1923

Cote

5E210/91

45

Comptes et quittances d'échevins et procureurs spéciaux, 1771-1790 (pièce justificative : copie de l'acensement du four banal en 1727, acquitté en 1772).

Date

1727-1790

Cote

5E210/3

46

Presbytère.- Acquisition et réparations : dossier avec deux plans, 1856-1865 ; location, 1907-1908. Délimitation du jardin et règlement de la mitoyenneté du mur nord dudit bâtiment, 1899. Procès-verbal et plan de l'ancien presbytère à aliéner, 1857.

Date

1856-1908

Cote

5E210/110

47

Statuts et nomination du conseil d'administration, 1927 et 1935.

Date

1927-1935

Cote

5E210/179

48

Jugements militaires pour bris d'arme et vente d'habillement et signalement du condamné, 1844-1857. Mandats d'amener contre un militaire accusé d'attentats à la pudeur, 1904 ; contre un militaire inculpé de vol militaire, 1914.

Date

1844-1914

Cote

5E210/58

49

Original.

Date

1764-1765

Cote

5E210/1

50

Plainte contre l'insalubrité à Offlanges.- Enquêtes : délibération de la commission sanitaire.

Date

1907

Cote

5E210/80

51
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

117 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9398

52

Sudivision.- Organisations, 1849-1904. Règlement disciplinaire, 1849, 1860 et 1913. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers ; listes, 1907-1928 ; listes d'émargement, 1932 et s.d. ; procès-verbaux d'élections ; de reconnaissance et de prestations de serment d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1849, 1868 et 1907-1920. Nominations de sous-lieutenant et caporaux, 1868-1904. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1849-1943 et s.d..

Date

1849-1943

Cote

5E210/64

53
Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.

1 media

Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.

Date

-

Cote

166Jdiap26

54

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13597

55

Atlas cadastral [Non communable, voir version numérique 3 Pplan 4316 tableau d'assemblage, 3Pplans 4317-4327 plans parcellaires. Le plan général des bois communaux n'est pas numérisé.].- Tableau d'assemblage et onze plans sections A-B dressés par le géomètre Billet, 1825, encre et aquarelle, 1,01 m x 0,63 m, échelle 10 000e , tableau d'assemblage, 1,03 m x 0,70 m, échelle 1 250e pour les plans parcellaires 1-9 ; échelle 2 500e pour les plans de la forêt de la Serre 10-11. Plan général des bois communaux dressé par le géomètre Caron, 1827, encre et aquarelle, échelle 5 000e ; 0,96 m x 0,65 m.

Date

1825-1827

Cote

5E210/plan2

56

Montmirey-le-Château, Montmirey-la-Ville, Mutigney, Offlanges, Peintre, Pointre et Thervay (tome 2)

Date

1824

Cote

3Pplan6710

57

Electrification.- Concessions et travaux.

Date

1912-1944

Cote

5E210/148

58
Offlanges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Offlanges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1825

Cote

3Pplan4323

59

Travaux aux chemins vicinaux n°1 d'Offlanges à Montmirey-le-Château, 1842-1848 ; n°2 d'Offlanges à Moissey, 1870-1878 ; n°5 d'Offlanges au chemin de grande communication n°37, 1872-1876 et 1953.

Date

1842-1953

Cote

5E210/136

60
Offlanges (Jura). La Place.

1 media

Offlanges (Jura). La Place.

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

7Fi2183

61

Listes des électeurs, 1848-1914, 1926-1939 et 1951. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1849-1942.

Date

1848-1951

Cote

5E210/83

62
Série communale : baptêmes.

72 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er novembre 1690 et le 31 décembre 1719

Cote

5E210/10, 5E210/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

63

Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.- Demandes.- Admissions, 1924 ; rejet, 1923 ; allocations, 1919-1924.

Date

1919-1924

Cote

5E210/164

64
Registre du25 février 1729 au 8 mars 1731

2 lots 107 medias

Registre du25 février 1729 au 8 mars 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1535, IIC1225 (Ancienne cote aux AD Jura)

65

1918-1949.

Date

1918-1949

Cote

5E210/97

66

Vagabondage dans la commune : rapport et correspondance entre le préfet et le maire, 1859 et 1863.

Date

1859-1863

Cote

5E210/70

67

Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1848 ; de reconnaissance d'officiers et sous-officiers, 1848. Règlement de la garde nationale composant le bataillon de Montmirey-la-Ville, 1832. Citoyens mobilisables d'Offlanges, relevés nominatifs par rang d'âge et liste nominative, 1848-1849. Recensement nominatif, 1868.

Date

1831-1868

Cote

5E210/62

68

Bibliothèque scolaire.- Concessions et livres, 1873-1875 ; liste des ouvrages, 1930. Amélioration des équipements et mobilier scolaires (loi Barangé), 1954-1968. Legs Prélat pour récompenser les meilleurs élèves, 1882-1894.

Date

1873-1968

Cote

5E210/172

69

Aménagement d'un terrain de sport.- Subvention, bail du terrain et équipement, 1942-1943. Vente d'herbe, 1948-1951.

Date

1912-1951

Cote

5E210/116

70

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, gardes-vignes, gardes forestiers et pâtres.- Nominations, révocation et traitement.

Date

1854-1967

Cote

5E210/92

71

Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Montmirey, s.d. (début XIXe s.).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E210/47

72

Matrice foncière, folio 761 à1153, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2815

73

Plébiscites, 1852 et 1870 ; référendums, 1946 et 1962 ; générales, 1946 ; sénatoriales, 1876-1939 ; législatives, 1852-1919, 1932 et 1936.

Date

1852-1962

Cote

5E210/85

74

Bascule publique.- Relevés des pesées.

Date

1928-1931

Cote

5E210/104

75

1940-1950.

Date

1940-1950

Cote

5E210/37

76
Baptêmes, mariages, sépultures.

38 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1779-1791

Cote

5E210/16, 5E210/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

77
Population classée par profession.

2 medias

Population classée par profession.

Date

1891

Cote

5E210/28

78

Interdiction de couper dse arbres dans ladite forêt.

Date

1690

Cote

5E210/6

79

Dépenses mandatées.

Date

1902-1950

Cote

5E210/100

80

14 novembre 1790-1er août 1837.

Date

1790-1837

Cote

5E210/19