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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

1 media

Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.
Cote
2653W/2
 Date
2010
 Lieu
Nozeroy, commune, Frontenay, commune, Mignovillard, commune, Montaigu, commune, Montmorot, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.
2

Ensemble
Cote
Per4/2
 Date
1994-2004
 Lieu
Nozeroy, commune, Mièges, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Ensemble
  • Ensemble
3

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)
Cote
2286W2
 Date
1995-1997
 Lieu
Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
4

Nozeroy - bulletin municipal
Cote
Per1255
 Date
1993-1997
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Nozeroy - bulletin municipal
5

Cahiers de la tours (Les) - Nozeroy
Cote
Per977
 Date
1993-1994
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Cahiers de la tours (Les) - Nozeroy
6

bulletin du secteur de Nozeroy
Cote
Per4/1
 Date
1964-1994
 Lieu
Nozeroy, commune, Mièges, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Ensemble
  • bulletin du secteur de Nozeroy
7

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)
Cote
2286W77
 Date
1983-1992
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton, Mièges, commune, Charency, commune, Nozeroy, commune, Nozeroy, canton, Champagnole, canton, Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...
8

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W58
 Date
1982-1985
 Lieu
Rix, commune, Billecul, commune, Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 58 - NOZEROY - BILLECUL - RIX-TREBIEF 1982-1985
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de Nozeroy : notes (1979-1980), compte-rendus de réunions (1977-1980).
Cote
1112W108
 Date
1977-1980
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...
10

1923-1937
Cote
Per36/3
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Le Messager de Nozeroy
  • 1923-1937
11

déc 1937 à juil 1939 ; puis n°1 (janv 1951) à 188 (sept 1972)
Cote
Per36/4
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Le Messager de Nozeroy
  • déc 1937 à juil 1939 ; puis n°1 (janv 1951) à 188 (sept...
12

1911 à 1922
Cote
Per36/2
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Le Messager de Nozeroy
  • 1911 à 1922
13

Ecole de filles : deux cahiers (1911-1967, 1961-1968).
Cote
2005W20/2
 Date
1911-1968
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Nozeroy
  • Registres matricules.
  • Ecole de filles : deux cahiers (1911-1967, 1961-1968).
14

Ecole de garçons : trois cahiers (1933-1966, 1956-1968, 1964-1967).
Cote
2005W20/1
 Date
1933-1967
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Nozeroy
  • Registres matricules.
  • Ecole de garçons : trois cahiers (1933-1966, 1956-1968,...
15

1720-1733.
Cote
5E204/4, 5E204/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1720-1733.
16

1665-1676.
Cote
5E204/3, 5E204/55 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1665-1676.
17

1586-1647.
Cote
5E204/1
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1586-1647.
18

1636-1670.
Cote
5E204/2, 5E204/56 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1636-1670.
19

Procès-verbaux d'arpentage, 1855 ; d'estimation des coupes, 1891-1961 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1855, 1857 et 1922-1963 ; d'adjudication des coupes de bois, 1914 et 1921 ; d'adjudication de bois sur pied et façonnés, 1950 et 1960.
Cote
5E204/82
 Date
1855-1963
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'arpentage, 1855 ; d'estimation des...
20

1747-1782.
Cote
5E204/5, 5E204/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1747-1782.