Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 470
  • 363
  • 2
Période
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 7
  • 7
  • 29
  • 24
  • 116
  • 132
  • 1 312
  • 2
Lieux
  • 1 834
  • 41
  • 40
  • 35
  • 28
Afficher plus
Typologies
  • 53
  • 28
  • 26
  • 26
  • 15
Afficher plus

  • sur 92
1 834 résultats

Résultats de la recherche

1
Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

1 media

Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

Date

2010

Cote

2653W/2

2

Ensemble

Date

1994-2004

Cote

Per4/2

3

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

4

Nozeroy - bulletin municipal

Date

1993-1997

Cote

Per1255

5

Cahiers de la tours (Les) - Nozeroy

Date

1993-1994

Cote

Per977

6

bulletin du secteur de Nozeroy

Date

1964-1994

Cote

Per4/1

7

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

Date

1983-1992

Cote

2286W77

8

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1982-1985

Cote

1714W58

9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de Nozeroy : notes (1979-1980), compte-rendus de réunions (1977-1980).

Date

1977-1980

Cote

1112W108

10

1923-1937

Date

-

Cote

Per36/3

11

déc 1937 à juil 1939 ; puis n°1 (janv 1951) à 188 (sept 1972)

Date

-

Cote

Per36/4

12

1911 à 1922

Date

-

Cote

Per36/2

13

Ecole de filles : deux cahiers (1911-1967, 1961-1968).

Date

1911-1968

Cote

2005W20/2

14

Ecole de garçons : trois cahiers (1933-1966, 1956-1968, 1964-1967).

Date

1933-1967

Cote

2005W20/1

15

1720-1733.

Date

-

Cote

5E204/4, 5E204/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

16

1665-1676.

Date

-

Cote

5E204/3, 5E204/55 (Ancienne cote aux AD Jura)

17

1586-1647.

Date

-

Cote

5E204/1

18

1636-1670.

Date

-

Cote

5E204/2, 5E204/56 (Ancienne cote aux AD Jura)

19

Procès-verbaux d'arpentage, 1855 ; d'estimation des coupes, 1891-1961 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1855, 1857 et 1922-1963 ; d'adjudication des coupes de bois, 1914 et 1921 ; d'adjudication de bois sur pied et façonnés, 1950 et 1960.

Date

1855-1963

Cote

5E204/82

20

1747-1782.

Date

-

Cote

5E204/5, 5E204/3 (Ancienne cote aux AD Jura)