Nozeroy
Cote
3P158
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Nozeroy
3P158
1813-1818
3P116
1813-1822
3E/8688
1823-1832
3E/8689
1833-1842
3E/8669
1843-1852
3E/8670
1853-1862
3E/8671
1863-1872
3E/8672
1873-1882
3E/8673
1883-1892
3E/11021
1942-2003
2408W13
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1942-1943
72W89
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1942-2003
2408W14
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1945
376W110
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W37
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947-1953
376W5
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W544
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W371
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W142
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W512
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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