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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Nozeroy
Cote
3P158
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Nozeroy
2

Nozeroy
Cote
3P116
 Date
1813-1818
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Nozeroy
3
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8688
 Date
1813-1822
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Poligny, canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
  • Tables décennales.
4
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8689
 Date
1823-1832
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Poligny, canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
  • Tables décennales.
5
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8669
 Date
1833-1842
 Lieu
Champagnole, canton, Arbois, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
6
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8670
 Date
1843-1852
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
7
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8671
 Date
1853-1862
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
8
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8672
 Date
1863-1872
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
9
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8673
 Date
1873-1882
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
10
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne (mauvais état, non communicable).

1 media

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne (mauvais état, non communicable).
Cote
3E/11021
 Date
1883-1892
 Lieu
Champagnole, canton, Arbois, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
11

cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes de A à L), 1952-2003
Cote
2408W13
 Date
1942-2003
 Lieu
Morez, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes...
12

Demandes d'indemnisations, canton de Nozeroy (1942-1943).
Cote
72W89
 Date
1942-1943
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.1ère direction

  • Demandes d'indemnisations, canton de Nozeroy (1942-1943).
13

cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ; des Planches, 1943-2003 et de Saint-Claude (communes de a à L), 1944-2003
Cote
2408W14
 Date
1942-2003
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ;...
14

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W110
 Date
1945
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
15

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY
Cote
376W37
 Date
1946
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
16

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy
Cote
376W5
 Date
1947-1953
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
17

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W544
 Date
1951
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
18

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W371
 Date
1952
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
19

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W142
 Date
1953
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
20

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W512
 Date
1959
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...