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1
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Ney, section A, le Nord, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4288

2

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P2791

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

147 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1792

Cote

3E/680

4
Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

203 medias

Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

Date

1793-1803

Cote

3E/5732

5
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2792

6
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

7
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

8
Ney, tableau d'assemblage.

1 media

Ney, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan4284

9
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

10
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

11

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

12
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

13
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

14
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

120 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9388

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

237 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/5738

16
Ney, section B, le Village, feuille 7.

1 media

Ney, section B, le Village, feuille 7.

Date

1823

Cote

3Pplan4296

17
Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages, décès an XII-1812.

181 medias

Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages, décès an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/5733

18
Ney, section B, le Village, feuille 6.

1 media

Ney, section B, le Village, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan4295

19
Ney, section A, le Nord, feuille 2.

1 media

Ney, section A, le Nord, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan4286

20
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836