Neublans, commune - Recherche

Résultat n°1
Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

Date

1535

Cote

5E95/23
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).
Résultat n°2
Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans et le Marquis Froissard de Broissia : dénombrement des droits seigneuriaux de 1535 ; transaction entre la communauté et le Marquis, 1764. Plan des lieux contentieux appelés les Ayes de Barbe et les Revenus entre les habitants de Neublans et le Marquis de Broissia, 1731 (voir 17 Fi 956). Plan des bois de Chaussemourot appartenant à Monsieur le Marquis de Broissia, seigneur de Neublans, 1731 (voir 13 Fi 1586).

Date

1535-1764

Cote

5E95/35
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans...
Résultat n°3
Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin et 11 décembre 1553. Droits de parcours : copie collationnée du renvoi fait en la justice d'Authume au profit des habitants de Neublans portant transaction 11 juin et 11 décembre 1553 et 4 février 1628 ; 26 mars 1756, copie du 20 août 1785.

Date

1553-1785

Cote

5E95/33
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin...
Résultat n°4

63 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 05 janvier 1598 et le 20 avril 1636

Cote

5E95/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes
- Baptêmes.
Résultat n°5

63 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 05 janvier 1598 et le 20 avril 1636

Cote

5E95/1
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
Résultat n°6

22 medias
Série communale : mariages.

Date

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Cote

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages.
Résultat n°7

22 medias
Mariages.

Date

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Cote

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Mariages.
Résultat n°8

15 medias
Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

1644-1657

Cote

5E95/3, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes
- Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte...
Résultat n°9

15 medias
Série communale : baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

1644-1657

Cote

5E95/3, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 12 mars 1644 - 20 février...
Résultat n°10

30 medias
Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

1653-1663

Cote

5E95/4, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier...
Résultat n°11

30 medias
Baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

1653-1663

Cote

5E95/4, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier...
Résultat n°12

99 medias
Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

1663-1715

Cote

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages...
Résultat n°13

99 medias
Série communale : baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

1663-1715

Cote

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre...
Résultat n°14
Rentes.

Date

1667

Cote

5E95/30
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptabilité
- Rentes.
Résultat n°15

10 medias
Sépultures.

Date

Entre le 15 octobre 1678 et le 19 avril 1693

Cote

5E95/6, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Sépultures
- Sépultures.
Résultat n°16

10 medias
Série communale : sépultures.

Date

Entre le 15 octobre 1678 et le 19 avril 1693

Cote

5E95/6, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : sépultures.
Résultat n°17
Extraits des dénombrements de la terre de Neublans, 1686 et 1707. Procès entre les habitants et communauté de Neublans, d'une part, et Jean Claude Joseph de Froissard marquis de Broissia, vicomte de Neublans, d'autre part : factum, 1728, arrêt du Parlement, 1729. Procès entre la communauté de Neublans et le seigneur dudit lieu Monsieur Froissard de Broissia, 1689-1764.

Date

1686-1764

Cote

5E95/24
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Droits de cens, lods
- Extraits des dénombrements de la terre de Neublans,...
Résultat n°18
Droits de parcours. Procès entre Neublans et Petit-Noir et du Sauçoy, 1689-1720 ; factum de 1717.

Date

1689-1720

Cote

5E95/34
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits de parcours. Procès entre Neublans et Petit-Noir...
Résultat n°19

75 medias
Sépultures.

Date

Entre le 17 juin 1693 et le 14 octobre 1734

Cote

5E95/8, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Sépultures
- Sépultures.
Résultat n°20

75 medias
Série communale : sépultures.

Date

Entre le 17 juin 1693 et le 14 octobre 1734

Cote

5E95/8, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : sépultures.

Résultats de la recherche

Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

Date

Cote

Date

Cote

Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin et 11 décembre 1553. Droits de parcours : copie collationnée du renvoi fait en la justice d'Authume au profit des habitants de Neublans portant transaction 11 juin et 11 décembre 1553 et 4 février 1628 ; 26 mars 1756, copie du 20 août 1785.

Date

Cote

Baptêmes.

Date

Cote

Série communale : baptêmes.

Date

Cote

Série communale : mariages.

Date

Cote

Mariages.

Date

Cote

Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

Cote

Série communale : baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

Cote

Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

Cote

Baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

Cote

Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

Cote

Série communale : baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

Cote

Rentes.

Date

Cote

Sépultures.

Date

Cote

Série communale : sépultures.

Date

Cote

Date

Cote

Droits de parcours. Procès entre Neublans et Petit-Noir et du Sauçoy, 1689-1720 ; factum de 1717.

Date

Cote

Sépultures.

Date

Cote

Série communale : sépultures.

Date

Cote