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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le Lien paroissial
Cote
Per1793
 Date
2009-2015
 Lieu
Arbois, commune, Mouchard, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Le Lien paroissial
2

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
3

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.
Cote
2268W257
 Date
1991-1997
 Lieu
Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
  • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Salins-les-Bains : coupures de presse (1980), notes relatives aux entreprises ne bénéficiant pas de subvention, contrat de pays (1977-1978). - Canton de Sellières, commune de Sellières, reprise des ateliers JOUEF de Sellières et Salins-les-Bains : notes (1980-1981) ; aide à la création d'une entreprise de transformation de matières plastiques : notes manuscrites (1981). - Canton de Villers-Farlay, commune de Mouchard, projets d'implantation d'entreprises : notes (1980) ; aménagement d'une zone artisanale : notes (1978-1979).
Cote
1112W112
 Date
1977-1981
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Sellières, commune, Sellières, canton, Villers-Farlay, canton, Mouchard, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).
Cote
1112W131
 Date
1978-1981
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Salins-les-Bains, commune, Sellières, canton, Passenans, commune, Villers-Farlay, canton, Mouchard, commune, Voiteur, canton, Voiteur, commune, Domblans, commune, Ladoye-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
6

Forum - journal du foyer rural
Cote
Per489
 Date
1978-1979
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per401-500
  • Forum - journal du foyer rural
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).
Cote
1112W102
 Date
1972-1979
 Lieu
Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
8

Mouchard et ses environs
Cote
Per324
 Date
1971-1972
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Mouchard et ses environs
9
Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

1 media

Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".
Cote
7Fi1805
 Date
vers 1970
 Lieu
Mouchard, commune, Mouchard, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon...
10

1822-1867.
Cote
5E324/45
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
  • 1822-1867.
11

Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.
Cote
5E324/170
 Date
1898-1960
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Asile de vieillards Alixant
  • Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation...
12

1891-1921.
Cote
5E324/31
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives
  • 1891-1921.
13

1926-1931.
Cote
5E324/106
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1926-1931.
14

1932-1952.
Cote
5E324/107
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1932-1952.
15

16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.
Cote
5E324/11
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et...
16

1846-1886.
Cote
5E324/30
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives
  • 1846-1886.
17

12 mars 1864 - 27 mai 1905.
Cote
5E324/140
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Registres des délibérations
  • 12 mars 1864 - 27 mai 1905.
18

1849-1889.
Cote
5E324/92
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • 1849-1889.
19

1890-1937. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1876-1935.
Cote
5E324/93
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • 1890-1937. Incapacités électorales par suite de condamnation,...
20

16 mai 1847 - 24 septembre 1868.
Cote
5E324/14
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 mai 1847 - 24 septembre 1868.