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1

Le Lien paroissial

Date

2009-2015

Cote

Per1793

2

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

3

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Salins-les-Bains : coupures de presse (1980), notes relatives aux entreprises ne bénéficiant pas de subvention, contrat de pays (1977-1978). - Canton de Sellières, commune de Sellières, reprise des ateliers JOUEF de Sellières et Salins-les-Bains : notes (1980-1981) ; aide à la création d'une entreprise de transformation de matières plastiques : notes manuscrites (1981). - Canton de Villers-Farlay, commune de Mouchard, projets d'implantation d'entreprises : notes (1980) ; aménagement d'une zone artisanale : notes (1978-1979).

Date

1977-1981

Cote

1112W112

5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).

Date

1978-1981

Cote

1112W131

6

Forum - journal du foyer rural

Date

1978-1979

Cote

Per489

7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

8

Mouchard et ses environs

Date

1971-1972

Cote

Per324

9
Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

1 media

Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

Date

vers 1970

Cote

7Fi1805

10

1822-1867.

Date

-

Cote

5E324/45

11

Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.

Date

1898-1960

Cote

5E324/170

12

1891-1921.

Date

-

Cote

5E324/31

13

1926-1931.

Date

-

Cote

5E324/106

14

1932-1952.

Date

-

Cote

5E324/107

15

16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.

Date

-

Cote

5E324/11

16

1846-1886.

Date

-

Cote

5E324/30

17

12 mars 1864 - 27 mai 1905.

Date

-

Cote

5E324/140

18

1849-1889.

Date

-

Cote

5E324/92

19

1890-1937. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1876-1935.

Date

-

Cote

5E324/93

20

16 mai 1847 - 24 septembre 1868.

Date

-

Cote

5E324/14