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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

janvier-juin 1931.
Cote
4E17866
 Date
1931
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • janvier-juin 1931.
2

1897.
Cote
4E16802
 Date
1897
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes rattachées
  • LONGCHAUMOIS
  • MINUTES
  • MILLET (François Julien)
  • (1871-1898)
  • 1897.
3

juillet-décembre 1911.
Cote
4E17833
 Date
1911
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • juillet-décembre 1911.
4

1er semestre 1865.
Cote
4E59/374
 Date
1865
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • PERRETIER (Félix)
  • (1855-1885)
  • 1er semestre 1865.
5

juillet-décembre 1931.
Cote
4E17867
 Date
1931
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • juillet-décembre 1931.
6

juillet-décembre 1940.
Cote
4E17970
 Date
1940
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • juillet-décembre 1940.
7

1897.
Cote
4E16741
 Date
1897
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1897.
8
Morbier, section E, les Buclets et Bataillard, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Morbier, section E, les Buclets et Bataillard, feuille 2.géomètre : Romand
Cote
3Pplan4082
 Date
1822
 Lieu
Morbier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morbier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Morbier, section E, les Buclets et Bataillard, feuille...
9

1872.
Cote
4E59/111
 Date
1872
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1872.
10

1896.
Cote
4E16740
 Date
1896
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1896.
11

1888.
Cote
4E59/127
 Date
1888
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1888.
12

3 août 1721.
Cote
4E16817
 Date
1721
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes rattachées
  • ROUSSES (Les)
  • MINUTES
  • BONNEFOY (Charles Benoît)
  • (1721)
  • 3 août 1721.
13

juillet-décembre 1943.
Cote
4E18106
 Date
1943
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • juillet-décembre 1943.
14

janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.
Cote
4E16815
 Date
1910-1911
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes rattachées
  • LONGCHAUMOIS
  • MINUTES
  • GUEPE (Léon)
  • (1909-1911)
  • janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...
15

juillet-décembre 1931.
Cote
4E17910
 Date
1931
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • juillet-décembre 1931.
16
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.
Cote
3E/14629
 Date
1933-1942
 Lieu
Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
17

1877.
Cote
4E59/116
 Date
1877
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1877.
18

janvier-juin 1935.
Cote
4E17918
 Date
1935
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • janvier-juin 1935.
19

Matrice foncière, s.d. [1824].
Cote
3P2652
 Date- Lieu
Morbier, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morbier
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [1824].
20

1874.
Cote
4E59/113
 Date
1874
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1874.