193 résultats

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  1. Résultat n°1

    Montigny-lès-Arusres

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6613/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Montigny-lès-Arusres
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du registre baptêmes 1663-1664 et sépultures 1667-1673.

    26 medias

    Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du registre baptêmes 1663-1664 et sépultures 1667-1673.

    Date

    1663-1673

    Cote

    5E370/38

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du...
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1867

    Cote

    3E/5439

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  4. Résultat n°4

    Matrices générales des contributions directes (foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres).- Rôles d'impositions, 1862-1899.

    Date

    1862-1899

    Cote

    5E370/32

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
  5. Résultat n°5
    Montigny-les-Arsures, section A, feuille 1.

    1 media

    Montigny-les-Arsures, section A, feuille 1.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3944

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-les-Arsures, section A, feuille 1.
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    143 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1777 et le 07 juin 1785

    Cote

    5E370/6

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Montigny-lès-Arsures

    Cote

    3Pplan7177

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Montigny-lès-Arsures
  8. Résultat n°8

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2573

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
  9. Résultat n°9
    Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

    1 media

    Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3950

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.
  10. Résultat n°10

    Attribution d'une rente constituée en 1767, 1855. Legs, 1807-1895. Procès entre le bureau de bienfaisance et l'hospice d'Arbois au sujet d'un legs fait en 1869, 1910-1913.

    Date

    1807-1913

    Cote

    5E370/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Gestion des biens
    • Attribution d'une rente constituée en 1767, 1855. Legs,...
  11. Résultat n°11

    1911-1965.

    Date

    1911-1965

    Cote

    5E370/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Matrices cadastrales, propriétés bâties.
    • 1911-1965.
  12. Résultat n°12
    Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

    1 media

    Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3950

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.
  13. Résultat n°13
    Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    143 medias

    Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    Date

    1596-1665

    Cote

    5E370/37

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montigny-les-Arsures
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, sépultures
    • Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1841-1844

    Cote

    3E/5434

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  16. Résultat n°16

    premier volume, fol. 1 à 500.

    Date

    1915-1965

    Cote

    5E370/30

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Matrices cadastrales, propriétés non bâites.
    • premier volume, fol. 1 à 500.
  17. Résultat n°17

    Chemin rural ou rue traversière du quartier Saint Laurent.- Travaux d'élargissement, 1882.

    Date

    1882

    Cote

    5E370/64

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin rural ou rue traversière du quartier Saint Laurent.-...
  18. Résultat n°18

    Montigny-lès-Arsures

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6613/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Montigny-lès-Arsures
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    64 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20
    Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    143 medias

    Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    Date

    1596-1665

    Cote

    5E370/37

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du...