Montholier, commune

1
Jugements pour différentes affaires (pièces incomplètes et en mauvais état).

Date

1610-1730

Cote

5E365/32
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Justice
- Jugements pour différentes affaires (pièces incomplètes...
2
Répartements (quelques pièces en mauvais état).

Date

1666-1733

Cote

5E365/30
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Impositions
- Répartements (quelques pièces en mauvais état).
3
Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire jugée au bailliage de Poligny.

Date

1668

Cote

5E365/33
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire...
4
Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un nouveau messier à la confrérie du Saint-Esprit de Grozon, 28 mars 1710.

Date

1710

Cote

5E365/34
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un...
5
Délits forestiers dans les bois appartenant aux seigneurs.

Date

1717-1721

Cote

5E365/31
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Justice
- Délits forestiers dans les bois appartenant aux seigneurs.
6
Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

Date

1731

Cote

5E365/35
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture
- Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de...
7

332 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

3E/629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
8

373 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1782

Cote

5E365/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Montholier
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
9

373 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1782

Cote

5E365/2
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10
Registre d'arpentement.

Date

1759

Cote

5E365/1
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Impositions
- Registre d'arpentement.
11

300 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1770-1792

Cote

3E/630
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
12

81 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
13

81 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Montholier
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
14
1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations, 1837-1843, puis des arrêtés du maire, 1858-1862.

Date

1790-1862

Cote

5E365/4
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations,...
15
Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P2565
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].
16

347 medias
Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5413
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications...
17

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1305
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
18
Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

Date

1805

Cote

3P81
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
- Montholier
- Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.
19

1 media
Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6918
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
20

2 lots 273 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1306
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
21

233 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/5414
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22
1817.

Date

1817

Cote

5E365/14
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Etats de sections
- 1817.
23
Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.

Date

1817

Cote

5E365/29
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.
24

2 lots 288 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
25

137 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1827

Cote

3E/5415
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26

178 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1828-1832

Cote

3E/5416
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27
1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1831

Cote

5E365/15
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Etats de sections
- 1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.
28

180 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1837

Cote

3E/5417
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
29

2 lots 309 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
30
Avis d'inscription pour l'armée territoriale, 1855-1874. Tableaux de recensements des jeunes gens pour le service militaire, 1833, 1855-1882. Liste des conscrits, 1890.

Date

1833-1890

Cote

5E365/21
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Avis d'inscription pour l'armée territoriale, 1855-1874....
31
Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6728
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
32

1 media
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan3942
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
33

1 media
Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3929
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section B, les Saules, feuille 2.
34

1 media
Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3935
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section D, les Milières, feuille 3.
35

1 media
Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3928
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section B, les Saules, feuille 1.
36

1 media
Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3938
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section E, Rathier, feuille 3.
37

1 media
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3941
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
38

1 media
Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3932
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section C, les Saules, feuille 2.
39

1 media
Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3930
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section B, les Saules, feuille 3.
40

1 media
Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3927
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.
41

1 media
Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3936
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section E, Rathier, feuille 1.
42

1 media
Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

Date

1834

Cote

3Pplan6586
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et...
- Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
43

1 media
Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3937
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section E, Rathier, feuille 2.
44

1 media
Montholier, section D, les Milières, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3933
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section D, les Milières, feuille 1.
45

1 media
Montholier, section A, l 'Eglise, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3926
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section A, l 'Eglise, feuille 1.
46

1 media
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3940
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
47

1 media
Montholier, section D, les Milières, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3934
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section D, les Milières, feuille 2.
48

1 media
Montholier, section C, Chaussin et Rabeur, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3931
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section C, Chaussin et Rabeur, feuille...
49

1 media
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3939
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
50
Budgets communaux.

Date

1835-1860

Cote

5E365/17
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Finances
- Budgets communaux.
51

197 medias
Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P2563
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
52
Matrice foncière, folio 1 à 480.

Date

1835

Cote

3P2564
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 480.
53
1835-1843.

Date

1835-1843

Cote

5E365/5
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1835-1843.
54
Procès-verbal de délimitation de la forêt communale, 1852. Rapport d'expert dans le partage des bois indivis entre les diverses communes composant les quatre bâtis de Colonne, 1836.

Date

1836-1852

Cote

5E365/24
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Eaux-et-forêts
- Procès-verbal de délimitation de la forêt communale,...
55
1836 révisée jusqu'en 1913.

Date

1836-1913

Cote

5E365/11
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1836 révisée jusqu'en 1913.
56
1836 révisée jusqu'en 1913.

Date

1836-1913

Cote

5E365/12
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1836 révisée jusqu'en 1913.
57

184 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1838-1842

Cote

3E/5418
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
58

2 lots 299 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
59
1843-1852.

Date

1843-1852

Cote

5E365/6
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1843-1852.
60

179 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1847

Cote

3E/5419
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
61
Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898 ; budgets du bureau de bienfaisance, 1844 à 1860 ; arrêtés, 1875 ; registre matricule des membres de la société de secours mutuels, 1861-1864.

Date

1844-1875

Cote

5E365/26
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance sociale
- Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898...
62

40 medias
Listes nominatives, 1846, 1851.

Date

1846-1851

Cote

5E365/18
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- M
- Montholier
- Listes nominatives, 1846, 1851.
63
Recensements nominatifs, 1846-1851 : mouvements de la population, 1889, 1890.

Date

1846-1890

Cote

5E365/18
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Recensements nominatifs, 1846-1851 : mouvements de...
64

191 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1848-1852

Cote

3E/5420
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
65
1852-1859.

Date

1852-1859

Cote

5E365/7
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1852-1859.
66

174 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/5421
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
67

2 lots 265 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1310
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
68

195 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1858-1862

Cote

3E/5422
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
69
1859-1872.

Date

1859-1872

Cote

5E365/8
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1859-1872.
70

185 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1867

Cote

3E/5423
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
71

2 lots 261 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1311
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
72

194 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1868-1872

Cote

3E/5424
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
73
1872-1899.

Date

1872-1899

Cote

5E365/9
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1872-1899.
74

2 lots 219 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1312
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
75

155 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3805
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
76

85 medias
Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M713
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 23-Canton de Poligny
- Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
77

137 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3806
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
78
Statistiques agricoles, 1881, 1892.

Date

1881-1892

Cote

5E365/19
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistiques agricoles, 1881, 1892.
79
Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

Date

1882-1910

Cote

5E365/13
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée...
80

61 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2566
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

Jugements pour différentes affaires (pièces incomplètes et en mauvais état).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Répartements (quelques pièces en mauvais état).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire jugée au bailliage de Poligny.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un nouveau messier à la confrérie du Saint-Esprit de Grozon, 28 mars 1710.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Délits forestiers dans les bois appartenant aux seigneurs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations, 1837-1843, puis des arrêtés du maire, 1858-1862.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...