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  • 1

    Jugements pour différentes affaires (pièces incomplètes et en mauvais état).

    Date

    1610-1730

    Cote

    5E365/32

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
    • Justice
    • Jugements pour différentes affaires (pièces incomplètes...
  • 2

    Répartements (quelques pièces en mauvais état).

    Date

    1666-1733

    Cote

    5E365/30

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Impositions
    • Répartements (quelques pièces en mauvais état).
  • 3

    Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire jugée au bailliage de Poligny.

    Date

    1668

    Cote

    5E365/33

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire...
  • 4

    Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un nouveau messier à la confrérie du Saint-Esprit de Grozon, 28 mars 1710.

    Date

    1710

    Cote

    5E365/34

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un...
  • 5

    Délits forestiers dans les bois appartenant aux seigneurs.

    Date

    1717-1721

    Cote

    5E365/31

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
    • Justice
    • Délits forestiers dans les bois appartenant aux seigneurs.
  • 6

    Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

    Date

    1731

    Cote

    5E365/35

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de...
  • 7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    332 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1769

    Cote

    3E/629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    373 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1782

    Cote

    5E365/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Montholier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    373 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1782

    Cote

    5E365/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 10

    Registre d'arpentement.

    Date

    1759

    Cote

    5E365/1

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Impositions
    • Registre d'arpentement.
  • 11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    300 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    3E/630

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 12
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E365/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E365/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Montholier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 14

    1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations, 1837-1843, puis des arrêtés du maire, 1858-1862.

    Date

    1790-1862

    Cote

    5E365/4

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations,...
  • 15

    Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2565

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].
  • 16
    Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

    347 medias

    Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5413

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications...
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 18

    Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

    Date

    1805

    Cote

    3P81

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Montholier
    • Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.
  • 19
    Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

    1 media

    Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6918

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    233 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5414

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 22

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    5E365/14

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Etats de sections
    • 1817.
  • 23

    Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.

    Date

    1817

    Cote

    5E365/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    137 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1827

    Cote

    3E/5415

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3E/5416

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 27

    1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1831

    Cote

    5E365/15

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Etats de sections
    • 1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.
  • 28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    180 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1837

    Cote

    3E/5417

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 30

    Avis d'inscription pour l'armée territoriale, 1855-1874. Tableaux de recensements des jeunes gens pour le service militaire, 1833, 1855-1882. Liste des conscrits, 1890.

    Date

    1833-1890

    Cote

    5E365/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Avis d'inscription pour l'armée territoriale, 1855-1874....
  • 31

    Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6728

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
  • 32
    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

    1 media

    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3942

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
  • 33
    Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3929

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 2.
  • 34
    Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3935

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section D, les Milières, feuille 3.
  • 35
    Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3928

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 1.
  • 36
    Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3938

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section E, Rathier, feuille 3.
  • 37
    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3941

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
  • 38
    Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3932

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section C, les Saules, feuille 2.
  • 39
    Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3930

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 3.
  • 40
    Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3927

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.