Montholier, commune

1
Statistiques agricoles, 1881, 1892.

Date

1881-1892

Cote

5E365/19
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistiques agricoles, 1881, 1892.
2
Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

Date

1882-1910

Cote

5E365/13
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée...
3

373 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1782

Cote

5E365/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Montholier
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
4

137 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3806
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P2568
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
6
1872-1899.

Date

1872-1899

Cote

5E365/9
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1872-1899.
7

81 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8
1817.

Date

1817

Cote

5E365/14
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Etats de sections
- 1817.
9
Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6728
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
10
Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

Date

1805

Cote

3P81
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
- Montholier
- Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.
11

180 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1837

Cote

3E/5417
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12
1852-1859.

Date

1852-1859

Cote

5E365/7
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1852-1859.
13
Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

Date

1731

Cote

5E365/35
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture
- Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de...
14

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
15

1 media
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan3942
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
16

1 media
Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3929
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section B, les Saules, feuille 2.
17

1 media
Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3935
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section D, les Milières, feuille 3.
18

2 lots 506 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
19
1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1831

Cote

5E365/15
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Etats de sections
- 1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.
20

2 lots 288 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
21

2 lots 309 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
22

1 media
Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6918
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
23
- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).

Date

2000-2010

Cote

2286W50
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Arrêtés de biotopes
- - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
24
1899-1919.

Date

1899-1919

Cote

5E365/10
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1899-1919.
25

2 lots 299 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
26
1843-1852.

Date

1843-1852

Cote

5E365/6
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1843-1852.
27

1 media
Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

Cote

7Fi2459
- Contexte : 7Fi
- Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou
28

81 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Montholier
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
29
1859-1872.

Date

1859-1872

Cote

5E365/8
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1859-1872.
30
Montholier - bulletin municipal

Date

1994-2001

Cote

Per1320
- Contexte : Périodiques
- Per1301-1400
- Montholier - bulletin municipal
31

2 lots 273 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1306
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
32
Procès-verbal des élections municipales.

Date

1892

Cote

5E365/23
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Procès-verbal des élections municipales.
33

2 lots 196 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1314
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
34
Procès-verbal de délimitation de la forêt communale, 1852. Rapport d'expert dans le partage des bois indivis entre les diverses communes composant les quatre bâtis de Colonne, 1836.

Date

1836-1852

Cote

5E365/24
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Eaux-et-forêts
- Procès-verbal de délimitation de la forêt communale,...
35

1 media
Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3928
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section B, les Saules, feuille 1.
36

1 media
Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3938
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section E, Rathier, feuille 3.
37
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13552
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
38

2 lots 219 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1312
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
39

195 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1858-1862

Cote

3E/5422
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
40
Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898 ; budgets du bureau de bienfaisance, 1844 à 1860 ; arrêtés, 1875 ; registre matricule des membres de la société de secours mutuels, 1861-1864.

Date

1844-1875

Cote

5E365/26
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance sociale
- Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898...
41
1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations, 1837-1843, puis des arrêtés du maire, 1858-1862.

Date

1790-1862

Cote

5E365/4
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations,...
42

1 media
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3941
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
43
Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.

Date

1817

Cote

5E365/29
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.
44

233 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/5414
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
45

40 medias
Listes nominatives, 1846, 1851.

Date

1846-1851

Cote

5E365/18
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- M
- Montholier
- Listes nominatives, 1846, 1851.
46

1 media
Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3932
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section C, les Saules, feuille 2.
47
Rôles des prestations sur les chemins vicinaux, 1894-1896 ; état des travaux exécutés par les prestataires, 1891.

Date

1891-1896

Cote

5E365/25
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Rôles des prestations sur les chemins vicinaux, 1894-1896...
48
Budgets communaux.

Date

1835-1860

Cote

5E365/17
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Finances
- Budgets communaux.
49

332 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

3E/629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
50

1 media
Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3930
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section B, les Saules, feuille 3.
51

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1305
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
52

185 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1867

Cote

3E/5423
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
53
Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne usine Bulabois) :- pollution par déversement de pyralène : mise en demeure de la SCI ERCE (AP du 04/03/1994) et arrêté de consignation (AP du 20/04/1994)- réunions des 19/02/1999 et 08/07/1999- visite à Montholier (09/04/1999)- financement de la dépollution du site (1999)- requête de la commission de protection des eaux (22/09/2004)Dépollution du site de l'ancienne SARL Sauce à Dampierre (traitement du bois) :Elimination de déchets liquides dangereux suite à liquidation judiciaire : procédures de mise en demeure et de consignation (1995)- réunion en préfecture le 29/09/1999- remise en état du site : prescriptions fixées par AP n°257 du 03/02/2000- résultats d'analyses (2000 à 2004)

Date

1994-2004

Cote

2286W110
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
- Plaintes relatives à l'environnement
- Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
54
Taxe municipale sur les chiens, 1894, 1896.

Date

1894-1896

Cote

5E365/22
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police
- Taxe municipale sur les chiens, 1894, 1896.
55

85 medias
Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M713
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 23-Canton de Poligny
- Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
56

191 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1848-1852

Cote

3E/5420
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
57
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 598.

Date

1913

Cote

3P2569
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 598.
58

1 media
Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3927
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.
59
1836 révisée jusqu'en 1913.

Date

1836-1913

Cote

5E365/11
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1836 révisée jusqu'en 1913.
60

129 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1907

Cote

3E/9323
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
61

1 media
Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3936
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section E, Rathier, feuille 1.
62

1 media
Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

Date

1834

Cote

3Pplan6586
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et...
- Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
63

1 media
Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3937
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Montholier, section E, Rathier, feuille 2.
64

347 medias
Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5413
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications...
65
Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un nouveau messier à la confrérie du Saint-Esprit de Grozon, 28 mars 1710.

Date

1710

Cote

5E365/34
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un...
66

104 medias
Mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9322
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès.
67

174 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/5421
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
68

155 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3805
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
69
Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P2565
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].
70
Matrice générale des contributions foncières.

Date

1886-1889

Cote

5E365/16
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions foncières
- Matrice générale des contributions foncières.
71
Règlement de la société de fromagerie de la commune de Montholier.

Date de publication

1888

Auteur

SEROZ Léon[directeur de publication]

Cote

Br538
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Règlement de la société de fromagerie de la commune...
72

2 lots 361 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
73

197 medias
Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P2563
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
74
Recensements nominatifs, 1846-1851 : mouvements de la population, 1889, 1890.

Date

1846-1890

Cote

5E365/18
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Recensements nominatifs, 1846-1851 : mouvements de...
75
Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire jugée au bailliage de Poligny.

Date

1668

Cote

5E365/33
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire...
76

99 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1908-1912

Cote

3E/9324
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
77

137 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1827

Cote

3E/5415
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
78

61 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2566
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montholier
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
79
Registre par numéro de matricule des sociétaires, de l'apport de lait déposé le soir et le matin.

Date

1902-1903

Cote

5E365/28
- Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société fromagère
- Registre par numéro de matricule des sociétaires, de...
80

184 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1838-1842

Cote

3E/5418
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTHOLIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Statistiques agricoles, 1881, 1892.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

1872-1899.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

1817.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1852-1859.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

Tables décennales.

Date

Cote