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Résultats de la recherche

1

Statistiques agricoles, 1881, 1892.

Date

1881-1892

Cote

5E365/19

2

Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

Date

1882-1910

Cote

5E365/13

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

373 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1782

Cote

5E365/2

4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

137 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3806

5

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P2568

6

1872-1899.

Date

1872-1899

Cote

5E365/9

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3

8

1817.

Date

1817

Cote

5E365/14

9

Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6728

10

Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

Date

1805

Cote

3P81

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

180 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1837

Cote

3E/5417

12

1852-1859.

Date

1852-1859

Cote

5E365/7

13

Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

Date

1731

Cote

5E365/35

14
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

15
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan3942

16
Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3929

17
Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3935

18
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

19

1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1831

Cote

5E365/15

20
Tables décennales.

2 lots 288 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307

21
Tables décennales.

2 lots 309 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308

22
Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

1 media

Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6918

23

- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).

Date

2000-2010

Cote

2286W50

24

1899-1919.

Date

1899-1919

Cote

5E365/10

25
Tables décennales.

2 lots 299 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309

26

1843-1852.

Date

1843-1852

Cote

5E365/6

27
Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

1 media

Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

Date

-

Cote

7Fi2459

28
Baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3

29

1859-1872.

Date

1859-1872

Cote

5E365/8

30

Montholier - bulletin municipal

Date

1994-2001

Cote

Per1320

31
Tables décennales.

2 lots 273 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1306

32

Procès-verbal des élections municipales.

Date

1892

Cote

5E365/23

33
Tables décennales.

2 lots 196 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1314

34

Procès-verbal de délimitation de la forêt communale, 1852. Rapport d'expert dans le partage des bois indivis entre les diverses communes composant les quatre bâtis de Colonne, 1836.

Date

1836-1852

Cote

5E365/24

35
Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3928

36
Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3938

37

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13552

38
Tables décennales.

2 lots 219 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1312

39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

195 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1858-1862

Cote

3E/5422

40

Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898 ; budgets du bureau de bienfaisance, 1844 à 1860 ; arrêtés, 1875 ; registre matricule des membres de la société de secours mutuels, 1861-1864.

Date

1844-1875

Cote

5E365/26