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Résultats de la recherche

1

Statistiques agricoles, 1881, 1892.

Date

1881-1892

Cote

5E365/19

2

Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

Date

1882-1910

Cote

5E365/13

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

373 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1782

Cote

5E365/2

4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

137 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3806

5

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P2568

6

1872-1899.

Date

1872-1899

Cote

5E365/9

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3

8

1817.

Date

1817

Cote

5E365/14

9

Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6728

10

Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

Date

1805

Cote

3P81

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

180 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1837

Cote

3E/5417

12

1852-1859.

Date

1852-1859

Cote

5E365/7

13

Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

Date

1731

Cote

5E365/35

14
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

15
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan3942

16
Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3929

17
Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3935

18
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

19

1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1831

Cote

5E365/15

20
Tables décennales.

2 lots 288 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307

21
Tables décennales.

2 lots 309 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308

22
Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

1 media

Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6918

23

- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).

Date

2000-2010

Cote

2286W50

24

1899-1919.

Date

1899-1919

Cote

5E365/10

25
Tables décennales.

2 lots 299 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309

26

1843-1852.

Date

1843-1852

Cote

5E365/6

27
Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

1 media

Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

Date

-

Cote

7Fi2459

28
Baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E365/3

29

1859-1872.

Date

1859-1872

Cote

5E365/8

30

Montholier - bulletin municipal

Date

1994-2001

Cote

Per1320

31
Tables décennales.

2 lots 273 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1306

32

Procès-verbal des élections municipales.

Date

1892

Cote

5E365/23

33
Tables décennales.

2 lots 196 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1314

34

Procès-verbal de délimitation de la forêt communale, 1852. Rapport d'expert dans le partage des bois indivis entre les diverses communes composant les quatre bâtis de Colonne, 1836.

Date

1836-1852

Cote

5E365/24

35
Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3928

36
Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3938

37

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13552

38
Tables décennales.

2 lots 219 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1312

39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

195 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1858-1862

Cote

3E/5422

40

Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898 ; budgets du bureau de bienfaisance, 1844 à 1860 ; arrêtés, 1875 ; registre matricule des membres de la société de secours mutuels, 1861-1864.

Date

1844-1875

Cote

5E365/26

41

1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations, 1837-1843, puis des arrêtés du maire, 1858-1862.

Date

1790-1862

Cote

5E365/4

42
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3941

43

Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.

Date

1817

Cote

5E365/29

44
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

233 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/5414

45
Listes nominatives, 1846, 1851.

40 medias

Listes nominatives, 1846, 1851.

Date

1846-1851

Cote

5E365/18

46
Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

1 media

Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3932

47

Rôles des prestations sur les chemins vicinaux, 1894-1896 ; état des travaux exécutés par les prestataires, 1891.

Date

1891-1896

Cote

5E365/25

48

Budgets communaux.

Date

1835-1860

Cote

5E365/17

49
Baptêmes, mariages, sépultures.

332 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

3E/629

50
Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3930

51
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1305

52
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

185 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1867

Cote

3E/5423

53

Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne usine Bulabois) :- pollution par déversement de pyralène : mise en demeure de la SCI ERCE (AP du 04/03/1994) et arrêté de consignation (AP du 20/04/1994)- réunions des 19/02/1999 et 08/07/1999- visite à Montholier (09/04/1999)- financement de la dépollution du site (1999)- requête de la commission de protection des eaux (22/09/2004)Dépollution du site de l'ancienne SARL Sauce à Dampierre (traitement du bois) :Elimination de déchets liquides dangereux suite à liquidation judiciaire : procédures de mise en demeure et de consignation (1995)- réunion en préfecture le 29/09/1999- remise en état du site : prescriptions fixées par AP n°257 du 03/02/2000- résultats d'analyses (2000 à 2004)

Date

1994-2004

Cote

2286W110

54

Taxe municipale sur les chiens, 1894, 1896.

Date

1894-1896

Cote

5E365/22

55
Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

85 medias

Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M713

56
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

191 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1848-1852

Cote

3E/5420

57

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 598.

Date

1913

Cote

3P2569

58
Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

1 media

Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3927

59

1836 révisée jusqu'en 1913.

Date

1836-1913

Cote

5E365/11

60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

129 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1907

Cote

3E/9323

61
Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3936

62
Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

Date

1834

Cote

3Pplan6586

63
Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3937

64
Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

347 medias

Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5413

65

Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un nouveau messier à la confrérie du Saint-Esprit de Grozon, 28 mars 1710.

Date

1710

Cote

5E365/34

66
Mariages, décès.

104 medias

Mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9322

67
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

174 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/5421

68
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

155 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3805

69

Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P2565

70

Matrice générale des contributions foncières.

Date

1886-1889

Cote

5E365/16

71

Règlement de la société de fromagerie de la commune de Montholier.

Date

-

Cote

Br538

72
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

2 lots 361 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844

73
Etat de sections.

197 medias

Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P2563

74

Recensements nominatifs, 1846-1851 : mouvements de la population, 1889, 1890.

Date

1846-1890

Cote

5E365/18

75

Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire jugée au bailliage de Poligny.

Date

1668

Cote

5E365/33

76
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

99 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1908-1912

Cote

3E/9324

77
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

137 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1827

Cote

3E/5415

78
Matrice des propriétés bâties.

61 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2566

79

Registre par numéro de matricule des sociétaires, de l'apport de lait déposé le soir et le matin.

Date

1902-1903

Cote

5E365/28

80
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

184 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1838-1842

Cote

3E/5418