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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3P155
Date- Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Montbarrey
2
Cote
3P113
Date
1807-1839
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Montbarrey
3
Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6576
Date
1837-1838
Lieu
Montbarrey, canton, Bans, commune, Souvans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Souvans
  • Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
4
Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

1 media

Cote
3Pplan6575
Date
1837-1838
Lieu
Montbarrey, canton, Augerans, commune, Loye (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augerans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à La Loye
  • Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau...
5
Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

1 media

Cote
3Pplan6577
Date
1837-1838
Lieu
Montbarrey, canton, Santans, commune, Chatelay, commune, Germigney, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chatelay et Germigney
  • Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage....
6
Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, canton de Montbarrey, terminés en 1837.Pour Mont-sous-Vaudrey : 01/10/1837. Pour Vaudrey : 12/12/1837.Date : 1837 ; géomètre : Duchesne et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 103,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6578
Date
1837
Lieu
Montbarrey, canton, Mont-sous-Vaudrey, commune, Vaudrey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mont-sous-Vaudrey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Vaudrey
  • Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, tableau d'assemblage....
7
Cote
72W79
Date
1941-1942
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préfecture.1ère direction

  • Demandes d'indemnisations, canton de Montbarrey (1941-1942).
8
Cote
2408W19
Date
1942-2003
Lieu
Montbarrey, canton, Montmirey-le-Château, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton
Type de document -
  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...
9
Cote
376W108
Date
1945
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
10
Cote
376W35
Date
1946
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
11
Cote
376W3
Date
1947-1953
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
12
Cote
376W542
Date
1951
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
13
Cote
376W369
Date
1952
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
14
Cote
376W140
Date
1953
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
15
Cote
1149W32
Date
1957-1980
Lieu
Montbarrey, canton, Dole, arrondissement
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
16
Cote
1149W33
Date
1957-1980
Lieu
Montbarrey, canton, Dole, arrondissement
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
17
Cote
376W510
Date
1959
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
18
Cote
376W440
Date
1959
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
19
Cote
1149W68
Date
1959-1980
Lieu
Fraisans, commune, Montbarrey, canton, Dole, commune, Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...
20
Cote
376W304
Date
1962
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...