Montbarrey
Cote
3P155
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Montbarrey
3P155
1807-1839
3P113
1837-1838
3Pplan6576
1837-1838
3Pplan6575
1837-1838
3Pplan6577
1837
3Pplan6578
1941-1942
72W79
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1942-2003
2408W19
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1945
376W108
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W35
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947-1953
376W3
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W542
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W369
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W140
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1957-1980
1149W32
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1957-1980
1149W33
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1959
376W510
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W440
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959-1980
1149W68
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1962
376W304
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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