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204 résultats

Résultats de la recherche

1

Montain

Date

1824-1825

Cote

3Pplan6834/2

2

Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant ruine et commerce : arrêtés municipaux et correspondance, 1836-1910.

Date

1836-1910

Cote

5E335/66

3

Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et 1966-1967.

Date

1804-1967

Cote

5E335/79

4

Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967. Comptes de gestion, 1844-1916. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance, 1907-1910 (voir 5 E 335/112).

Date

1841-1967

Cote

5E335/115

5

Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1893-1984.

Date

1888-1984

Cote

5E335/52

6
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

186 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10692

7
Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

248 medias

Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5379

8

Statuts et composition du bureau.

Date

1906

Cote

5E335/138

9
Décès.

187 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5377

10

Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.

Date

1856-1927

Cote

5E335/59

11
Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

1 media

Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3875

12

Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860

Date

1859-1860

Cote

5E335/24

13

Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal : procès de la communauté contre un particulier, 1773-1774. Anticipation sur la voie publique : procès de la communauté contre un particulier, 1773.

Date

1773-1774

Cote

5E335/2

14

Liste nominative des hommes de la commune affectés au service de police des abords des voies ferrées, sans date.

Date

-

Cote

5E335/69

15

Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).

Date

1824

Cote

5E335/45

16
Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

61 medias

Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M889

17

Matrice foncière.

Date

1827-1913

Cote

5E335/46

18

Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841 ; suppléments, 1846-1909. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires, de la commune, 1867. Etat des chemins : classement, 1844-1963.

Date

1841-1963

Cote

5E335/99

19

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P2526

20

Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance.

Date

1907-1910

Cote

5E335/112