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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

avril-septembre 1901.
Cote
4E17453
 Date
1901
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude principale
  • MINUTES
  • BARILLOT (Louis Hippolyte)
  • (1890-1906)
  • avril-septembre 1901.
2

janvier-mars 1923.
Cote
4E17735
 Date
1923
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etudes rattachées
  • MONTMIREY-LE-CHATEAU
  • MINUTES
  • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
  • (1914-1933)
  • janvier-mars 1923.
3
centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

2 lots 11 medias

centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)
Cote
2C1364, 2Cp210 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1792
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre...
4

juillet-décembre 1899.
Cote
4E17570
 Date
1899
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude secondaire
  • MINUTES
  • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
  • (1890-1893)
  • juillet-décembre 1899.
5

janvier-mars 1923.
Cote
4E17535
 Date
1923
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude principale
  • MINUTES
  • FONTAINE (Louis Charles)
  • (1906-1930)
  • janvier-mars 1923.
6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

49 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E167/11
 Date
1752-1761
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
7

11 avril 1922-25 juillet 1933.
Cote
4E17716
 Date
1922-1933
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etudes rattachées
  • MONTMIREY-LE-CHATEAU
  • REPERTOIRES
  • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
  • (1922-1933)
  • 11 avril 1922-25 juillet 1933.
8

1891.
Cote
4E17673
 Date
1891
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etudes rattachées
  • MOISSEY
  • MINUTES
  • BESSON (Joseph)
  • (1890-1910)
  • 1891.
9

1914.
Cote
4E17599
 Date
1914
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude secondaire
  • MINUTES
  • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
  • (1890-1893)
  • 1914.
10
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

11 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E167/9
 Date
1740
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
11
Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.

33 medias

Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.
Cote
6M183
 Date- Lieu
Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune
 Type de document
liste civique

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Listes civiques communales de 1811
  • Canton de Montmirey-le-Château
  • Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville,...
12
Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

2 lots 108 medias

Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
Cote
2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1761-1763
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
13

Les semailles de Moissey et de Frasne
Cote
Per56
 Date
1922-1925
 Lieu
Moissey, commune, Frasne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Les semailles de Moissey et de Frasne
14

1895.
Cote
4E17677
 Date
1895
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etudes rattachées
  • MOISSEY
  • MINUTES
  • BESSON (Joseph)
  • (1890-1910)
  • 1895.
15

1891.
Cote
4E17703
 Date
1891
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etudes rattachées
  • MONTMIREY-LA-VILLE
  • MINUTES
  • PERRIN (François Paul Emile)
  • (1890-1903)
  • 1891.
16

octobre-décembre 1896.
Cote
4E17435
 Date
1896
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude principale
  • MINUTES
  • BARILLOT (Louis Hippolyte)
  • (1890-1906)
  • octobre-décembre 1896.
17

Matrice foncière, folio 401 à 796.
Cote
3P2434
 Date
1825
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moissey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 401 à 796.
18
Moissey, section C, les Roches, feuille 2.géomètre : A. Vermot

1 media

Moissey, section C, les Roches, feuille 2.géomètre : A. Vermot
Cote
3Pplan3741
 Date
1824
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moissey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Moissey, section C, les Roches, feuille 2.géomètre...
19

janvier-mars 1910.
Cote
4E17488
 Date
1910
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude principale
  • MINUTES
  • FONTAINE (Louis Charles)
  • (1906-1930)
  • janvier-mars 1910.
20

janvier-mars 1903.
Cote
4E17459
 Date
1903
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude principale
  • MINUTES
  • BARILLOT (Louis Hippolyte)
  • (1890-1906)
  • janvier-mars 1903.