Justice de paix du canton de Moirans pendant la période révolutionnaire
Date
1790-1800
Cote
11L32p
-
Contexte : Justice de paix du canton de Moirans pendant la période...
1790-1800
11L32p
3P154
1832-1835
3P112
1833
3Pplan6570
1833
3Pplan6573
1833
3Pplan6571
1833
3Pplan6574
1834
3Pplan2902
1834
3Pplan6572
1835
3Pplan6569
1946
376W23
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947
376W51
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W530
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W357
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W128
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W428
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W498
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W195
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W260
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W227
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W292
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W325
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W161
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1970
Per69
1976-1981
1112W132
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1990-2000
2268W84
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1926
MEYNIER Charles[auteur]
8oF175
1840
anonyme
Br216
[1838 ?]
anonyme
Br215
1998
CHAMBRE Daniel[auteur]
8oF1568/2
1989
CHAMBRE Daniel[auteur]
8oF1568/1
2004
LACROIX Jean-Michel[auteur]
4oF394/13
1979
JOURDAIN Jacques[directeur de publication]
Br3440
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